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Compte-Rendu - CR CM 220912
Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 31 MAI 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquette-sur-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 31 MAI 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Entrepreneuriat et startup,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MAI
2024
A
19
H
30
DANS
LA
SALLE
DE
LA
MAIRIE
DU
CHEF-LIEU
Le
conseil
municipal
de
LA
ROQUETTE
SUR
VAR
s’est
réuni,
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
mairie
du
Chef-Lieu,
sous
la
présidence
de
Mme
le
Maire,
Nicole
LABBE.
Date
de
convocation
: 17
Mai
2024
Elus
en
exercice
: 12
Etaient
présents:
9
-
Nicole
LABBE,
Denis
MOLLARD,
Robert
AGOSTINI,
Marie-Thérèse
DUPORTAIL,
Dominique
MESIANO,
Joël
CASANI,
Aurélia
GIROUX,
Philippe
BRUSCHI,
Jean-Marie
MEIER.
Excusés:
2-
Stéphane
RULLO
(pouvoir
à
Robert
AGOSTINI),
Rachid
SIAD
(pouvoir
à
Nicole
LABBE).
Absente
: 1-
Windy
PETIT
Secrétaire
de
séance
: Jean-Marie
MEIER
ORDRE
DU
JOUR
;
Mme
Aurélia
GIROUX
fait
une
observation
sur
le
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
29
Avril
2024.
Il a
été
écrit
que
«
Mme
Aurélia
GIROUX
était
au
courant
de
l'augmentation
des
prix
pour
les
travaux
de
la
salle
polyvalente
au
village
».
N'est
pas
d'accord
avec
le compte
rendu.
Mme
GIROUX
affirme
ne
pas
avoir
été
informée.
1°)
PERSONNEL
: SUPPRESSION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
A
25
H
ET
OUVERTURE
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
A
TEMPS
COMPLET
A
COMPTER
DU
1FR
JUIN
2024 :
Mme
le
Maire
propose
aux
élus
la
suppression
et
la
création
de
poste
pour
un
adjoint
administratif
nouvellement
titularisé
et qui
passera
à temps
complet
au
1°" juin
2024
—
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
2°)
ROUTE
DU
MOULESTRE
: Cession
d’une
partie
du
chemin
à
M.
et
Mme
BLANC
Christophe
et
M.
ROBERT
DIT
GANIER
Jean-Claude.
Sujet
qui
nous
a fait
perdre
beaucoup
de
temps
pour
en
arriver
à
ce
qui
avait
été
prévu
au
départ
entre
M.
Blanc
et
la
mairie.
Concernant
la cession
à
M.
et
Mme
BLANC,
Accord
à
l'unanimité
des
élus
pour
la
cession
d’une
partie
du
chemin
du
moulestre.
Accord
de
M.
et
Mme
BLANC
de
payer
la
somme
de
1.000
€
pour
l'acquisition
de
cette
partie.
Pour
M.
Robert
Dit
Ganier
: Accord
à
l'unanimité
des
élus
pour
la
cession
d’une
partie
du
chemin
du
moulestre.
Mme
GIROUX
pose
la
question
: à
quel
prix
?
Mme
le
Maire
répond
6300
€
comme
prévu
et
accepté
par
M.
Robert
Dit
Ganier. 3°)
SIVOM
VAL
DE
BANQUIERE
- RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
TRINITE
A
COMPTER
DU
2EME
SEMESTRE
2024
: Mme
le
Maire
informe
les
élus
que
nous
risquons
d’avoir
notre
participation
augmentée-
accord
à
l’unanimité
des
élus
4°)
AMF06
—
MOTION
DES
MAIRES
POUR
UNE
DEMANDE
DE
REVISION
DE
LA
LOI
SRU
: Mme
le
Maire
informe
les
élus
que
l'association
AMF06
ira
demander
la
révision
pour
les
communes
: accord
à
la majorité
: 10
voix
pour,
1 abstention
(Jean-
Marie
MEIER).
5°)
CREATION
DE
ZONES
AGRICOLES
PROTEGEES
SUR
LA
COMMUNE :
Dossier
reçu
de
M.
le
Préfet.
Validation
de
ces
zones
par
le Conseil
municipal
: M.
Robert
AGOSTINI
et
Mme
le
Maire
souhaitent
demander
le
retrait
de
l’école
du
Pont
Charles
Albert
dans
cette
zone
agricole
protégée
tout
en
sachant
qu'elle
est
déjà
en
zone
inondable.
Pas
de
décision
prise,
à
voir
avec
les
services
compétents
de
la
Préfecture. 6°)
CONVENTION
DE
GESTION
EN
FLUX
—
LE
LOGIS
FAMILIAL
A
BAUS-ROUX
Le
Logis
Familial
a
l'intention
de
vendre
les
petites
maisons
de
Baus-Roux.
Nicole
LABBE
informe
les
élus
que
2
logements
sont
réservés
à
la
Commune.
D'après
M.
Robert
AGOSTINI,
il n’y
aurai
qu'un
seul
logement
destiné
à
la
Commune
(loué
à
M.
ESCLAMANTI
Patrick
depuis
le
début).
«
La
préfecture
avait
obtenu
le droit
de
vendre,
mais
les
locataires
voulaient
que
tous
leurs
loyers
payés
depuis
des
années
leurs
soient
déduits
du
prix
de
vente
! du
coup
tout
s’est
arrêté,
cela
était
sous
la
mandature
de
M.
Jean-Jacques
ISAIA
».
A
ce
jour,
les
logements
vident
ne
sont
plus
remis
à
la
location.
Mme
le
Maire
demande
aux
élus
de
bien
vouloir
l’autoriser
à signer
cette
convention
de
gestion
en
flux
qui
ne
nous
concerne
pas
vraiment.
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
DIVERS
:
-Mme
le
Maire
informe
les
élus
qu’une
demande
d'achat
d'un
véhicule
pour
la
Commune
avait
été
faite
auprès
du
garage
Renault
de
St
André
de
la
Roche.
Il nous
a
proposé
très
rapidement
une
DACIA
SANDERO
au
prix
de
13850
€.
-Arrivée
de
Mme
Windy
PETIT
à
19h55
-1
emplacement
va
être
réservé
dans
le
parking
sous
l’école
du
village
pour
garer
ce
- nouveau
véhicule.
Nous
gardons
la C3
pour
le moment,
elle
est
trop
vieille
et
ne
passera
plus
au
contrôle
technique.
Christopher
l’utilisera
lorsque
le jumpy
partira
en
réparations. - lecture
des
tableaux
des
élus
présents
pour
les
élections
du
9 juin
2024. - Mail
reçu
de
Mme
BERNABEU
pour
l'acquisition
d’une
concession
au
hameau
de
Baus-Roux,
des
informations
complémentaires
vont
lui
être
demandées.
- Autre
demande
pour
une
case
au
colombarium
à
Baus-Roux
(Famille
DANIELE)
mais
pas
de
demande
officielle
pour
le moment.
Fin
de
séance
à
20h05.
Le
secrétaire
de
séance,
Mme
le
Maire,
/