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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 Juin 2019 0
Document publié le Lundi 3 juin 2019 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 Juin 2019 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Logement,
N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
SEANCE DU lundi 3 juin 2019
A 15h14
COMPTE RENDU
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du code général des Collectivités Territoriales
Monsieur Nicolas FLORIAN - Maire de Bordeaux
Présidence de M. Fabien ROBERT de 15H42 à 16H53
M. le Maire quitte la séance de 16H52 à 16H53
Suspension de séance de 19H17 à 19H26
Etaient Présents :
Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Yohan DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Monsieur Olivier DOXARAN, Madame Chantal FRATTI, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY,
Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 18H00, Madame Cécile MIGLIORE présente jusqu'à 18H15
Excusés :
Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Sandrine RENOU, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du lundi 29 avril 2019 »
ADOPTE A L'UNANIMITE
Proposition de vœu présentée par le groupe écologiste relatif à la présence des animaux dans les cirques et les spectacles
REJETE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE MAJORITE
ABSTENTION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
ABSTENTION DE Groupe RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/193$CHRONO$
Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2018 - Avis
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/194$CHRONO$
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2018. Approbation M. Fabien ROBERT préside la séance de 15h42 à 16h53
M. le Maire quitte la séance à 16h52 et ne participe pas au vote
Retour de M. le Maire à 16h53
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
D-2019/195$CHRONO$
Encaissement à distance des recettes par carte bancaire - prise en charge des impayés
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_________
D-2019/196$CHRONO$
Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/197$CHRONO$
Agenda Ad’ap : mise en accessibilité du patrimoine culturel de la ville. Décision. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/198$CHRONO$
Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation culturelle et autres subventions. Autorisation. Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/199$CHRONO$
Saison culturelle Liberté. Attribution de subventions. Mécénats. Demandes de subventions. Autorisation. Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/200$CHRONO$
Renouvellement de la convention tripartite de partenariat liant la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra de Bordeaux. Autorisation. Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/201$CHRONO$
Musées et espaces culturels. Location d'espaces et autres tarifs. Autorisation
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/202$CHRONO$
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Tarifs pour l'année scolaire 2019-2020. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/203$CHRONO$
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Conventions de mécénat financier avec Talanton Consulting Group et avec Wine and co. Autorisation. Signatures.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
__________
D-2019/204$CHRONO$
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vente de documents exclus des collections. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2019/205$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénats avec UNIKALO et la Fondation Cultura. Conventions. Autorisation. Signature.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/206$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Parrainage de l'Intercontinental Bordeaux - Le grand Hôtel. Convention. Autorisation. Signature.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_________
D-2019/207$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Partenariat culturel et scientifique avec l'INRAP. Convention. Autorisation. Signature.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/208$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Réalisation d'un parcours multi-sensoriel. Demandes de subventions. Autorisation. Signature.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_________
D-2019/209$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/210$CHRONO$
CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Edition de catalogues. Tarifs. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_________ N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
D-2019/211$CHRONO$
CAPC musée d'art contemporain. Subvention de l'IFA - Institut für Auslandsbeziehungen. Convention. Autorisation. Signature.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
______
D-2019/212$CHRONO$
Convention de mécénat dans le cadre du Muséum de Bordeaux
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/213$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Coédition et achat du catalogue de l'exposition. Fixation du prix de vente. Gratuité de l'exposition. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/214$CHRONO$
Musée des Beaux-Arts. Convention de prêt d’œuvre avec cession de droits à titre onéreux avec l’artiste Cristina Lucas. Autorisation. Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/215$CHRONO$
BORDEAUX. 31, rue de Cursol. Désaffectation, et déclassement d'un immeuble communal. Décision. Autorisation
__________ADOPTE A LA MAJORITE
________ _VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
D-2019/216$CHRONO$
BORDEAUX. 31 rue de Cursol et 21 et 23 rue de la Plateforme. Vente de la parcelle cadastré HI 157. Décision. Autorisation.
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
D-2019/217$CHRONO$
BORDEAUX. Impasse GOUVEA. Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée HD 308 appartenant à Mme Geneviève MELLIE. Décision. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_________
D-2019/218$CHRONO$
Régie des relations internationales - demande de remise gracieuse
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/219$CHRONO$
Avenant n°5 au contrat de partenariat portant sur le financement partiel, la conception, la construction et le gros entretien, la maintenance et le nettoyage de la Cité Municipale
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
D-2019/220$CHRONO$
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2018. Approbation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI présentée par Monsieur Philippe FRAILE-MARTIN
D-2019/221$CHRONO$
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de 26 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
D-2019/222$CHRONO$
Attribution de subventions suite à l’appel à projet. Projet Alimentaire Territorial à vocation sociale de Bordeaux. Autorisation - Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
D-2019/223$CHRONO$
Convention Ville / BAM Aubiers Ginko
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
D-2019/224$CHRONO$
Adhésion à la charte Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens". Autorisation. Décision
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
________
D-2019/225$CHRONO$
Convention pour la co-construction de projets avec Bordeaux Métropole et Enedis - Décision - Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2019/226$CHRONO$
Dénominations de voies et d'espaces publics
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2019/227$CHRONO$
Stationnement : Pass 52 Jours
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
________
D-2019/228$CHRONO$
Services privés d'objets de mobilité en libre service sans borne (ou en free-floating). Modalités d'organisation et grille des tarifs au titre de l'occupation du domaine public
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
D-2019/229$CHRONO$
Déploiement de 30 caméras individuelles. Demande de subvention. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
D-2019/230$CHRONO$
Recherche de partenariats et encaissement de participations financières pour la semaine bleue 2019. Décision. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
___
D-2019/231$CHRONO$
Colloque Européen Silver économie et habitat. Demande de financements. Convention avec Logévie Groupe Action Logement. Autorisation
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/232$CHRONO$
Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l’Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°2 à la convention du 8 septembre 2017
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2019/233$CHRONO$
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_________
D-2019/234$CHRONO$
Subventions aux associations de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__
___ N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
D-2019/235$CHRONO$
Convention relative au versement d’une subvention d’équipement par la Ville de Bordeaux au CCAS de la Ville de Bordeaux dans le cadre de la requalification du Foyer Maternel. Multi Accueil des Douves.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
D-2019/236$CHRONO$
Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2019. Convention. Décision. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2019/237$CHRONO$
Subventions aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2018. Autorisation. Décision.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/238$CHRONO$
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/239$CHRONO$
Convention éducative entre la direction des services départementaux de l'Education Nationale de la Gironde, Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/240$CHRONO$
Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours printemps 2019. Information
__________ADOPTE A L'UNANIMITE N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2019/241$CHRONO$
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2019/242$CHRONO$
Expérimentation d'un Congé de solidarité internationale. Décision. Autorisation. Convention. Autorisation à signer
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/243$CHRONO$
Modalités de calcul du temps de travail des agents logés exerçant des fonctions de gardiennage - Application d'un coefficient d'équivalence - Décision. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
D-2019/244$CHRONO$
Convention de partenariat avec la métropole de Bordeaux pour la prise en charge des travaux de dépollution du site "Bourbon - Faïencerie"
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/245$CHRONO$
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL Moulleau Loisirs pour l'installation et l'exploitation d'un manège ancien de type "carrousel avec plateau tournant" au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
D-2019/246$CHRONO$
Opération "Je relève le défi 2019". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
D-2019/247$CHRONO$
Création d’un gymnase aux Bassins à flot. Demande de subvention. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
________
D-2019/248$CHRONO$
Tarifs d’utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation
__________ADOPTE A LA MAJORITE
__________VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
D-2019/249$CHRONO$
Domaine de la Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur. Tarification 2020. Décision. Adoption
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
_______
D-2019/250$CHRONO$
Attribution d'une subvention à l'association Board'O.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/251$CHRONO$
Restructuration de la piscine Galin. Demande de subvention. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/252$CHRONO$
Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Bordeaux / Ville de Floirac facilitant l'accès de la piscine de Floirac pour les Bordelais
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/253$CHRONO$
« Objectif savoir-nager » : Quartiers Bordeaux Maritime et Grand Parc. Information. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
DELEGATION DE Monsieur Joël SOLARI
D-2019/254$CHRONO$
Evolution de la Charte Ville et Handicaps en Schéma de développement bordelais en faveur des personnes handicapées. Décision. Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON présentée par Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/255$CHRONO$
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/256$CHRONO$
Programme d’Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
D-2019/257$CHRONO$
Aides pour l’amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________
D-2019/258$CHRONO$
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
__________ADOPTE A L'UNANIMITE
__________ N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC’H
D-2019/259$CHRONO$
Convention de service comptable et financier - Autorisation
__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
__________ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
DELEGATION DE Madame Marie-Hélène VILLANOVE
D-2019/260$CHRONO$
Protocoles de coopération territoriale avec la Ville de Limoges et Mont-de-Marsan Agglomération - Approbation - Signature
__________ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
_________ VOTE CONTRE DE M. GUENRO
VOTE CONTRE DE M. ROUVEYRE
ABSTENTION DE MME DELAUNAY
ABSTENTION DE MME AJON
ABSTENTION DE M. FELTESSE
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
D-2019/261$CHRONO$
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Finances - Emprunts
__________INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
__________