Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del2026 013 election du maire
Déliberation - del2026 016 designation des conseillers delegues
Déliberation - del2026 042 election des adjoints
Déliberation - del2026 024 designation delegue cnas
Déliberation - del2026 014 determination nombre adjoints
Déliberation - del2026 37 elections des adjoints 1136
Déliberation - 20250314 004 election de nouveaux adjoints suite a
Déliberation - DEL2026 19 Elections des Adjoints
Déliberation - del2026 023 designation delegue syane
Déliberation - del2026 006 elections municipales mise a disposi
Déliberation - del2026 015 election des adjoints et conseiller delegues
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 015 election des adjoints et conseiller delegues)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
74 (HAUTE -— SAVOIE)
Envoyé en préfecture le 20/03/2026
Reçu en préfecture le 20/03/2026 S L n
Publié le 20/03/2026
ID : 074-217402924-20260320-DEL2026 015-DE
COMMUNE DE VAULX FEUILLET 2026_015_
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
| DE LA COMMUNE DE VAULX
| Nombre de conseillers | L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la En exercice 15 commune, régulièrement convoqué par Madame Isabelle VENDRASCO, Maire Présents 13 sortante, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses Votants 15 séances sous la présidence de Madame Isabelle VENDRASCO, Maire.
Absents 2
Exclus O
Présents : Anne-Lise ALEO, Gil BENICHOU, Christophe BOCQUET, Jean-Marie CURTO, Sylvain DENOYELLE, Danielle DEPLANTE, Philippe HELF, Chantal MARCHAND, Cyrielle MOREAU, Emmanuel SERRIER, Isabelle VENDRASCO), Delphine VERNEY, Olivier ZAMPIN
Date de convocation
15 mars 2026
Date d'affichage
15 mars 2026
Absents excusés : William GIRARD DESPROLET et Stéphanie MAUVERNAY DEL 2026-015
OBJET : Procurations : William GIRARD DESPROLET à Isabelle VENDRASCO et Stéphanie MAUVERNAY à Chantal MARCHAND
Election des Adjoints
au Maire Delphine VERNEY a été nommée secrétaire de séance
CONSIDERANT que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus. VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ; VU les résultats du scrutin relatif à l'élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise : A l'issue du premier tour de scrutin :
- 15 suffrages exprimés pour la liste de Chantal MARCHAND ;
Le conseil municipal, à l'unanimité
e ELIT la liste de Chantal MARCHAND ;
e INSTALLE
o Madame Chantal MARCHAND en qualité de 1%" adjointe ;
o Monsieur Emmanuel SERRIER en qualité de 2e adjoint ;
o Madame Delphine VERNEY en qualité de 38 adjointe ;
o Monsieur Philippe HELF en qualité de 4® adjoint ;
e AUTORISE Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire de séance,
Delphine VERNEY Isabelle VENDRASCO
| —
a ER > S
Télétransmise à la Préfecture le : 2 0
Délibération rendue exécutoire : M4