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Déliberation - del2026 015 election des adjoints et conseiller de
Déliberation - del2026 042 election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 042 election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
Publié
le
S
L OT
ID
: 074-217400852-20260320-DEL2026042-DE
COMMUNE
DES
CONTAMINES
MONTIJOIE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
MARS
2026
En
exercice
: 15
Présents
: 15
Pouvoirs
: O
Absents
excusés
:0
Absents
: 0
Votants
: 15
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
VINGT
MARS
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
18
MARS
2026,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Basile
DUNAND.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Basile
DUNAND,
Mme
Sabine
LEBOULANGER,
M.
Pierre
BESSAT,
Mme
Céline
LECOMTE,
M.
Jean-Claude
TOURNIER,
Mme
Laetitia
MOUZET,
M.
Armand
LOUVIER,
Mme
Laetitia
DUPERTHUY,
M.
Alfred
BARBIER,
Mme
Manon
GELATI,
M.
Alexis
HOTTEGINDRE,
Mme
Aline
KELLER,
M.
Sacha
DEPRAZ
DEPLAND,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Elisabeth
MOLLARD.
OBJET
: ELECTION
DES
ADJOINTS
DEL2026-042
Rapporteur
: M.
Basile
DUNAND
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7-2
;
Vu
la
délibération
2026-040
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
fixant
le
nombre
d'adjoints
au
Maire
à
4
(quatre),
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'élection
des
adjoints
au
maire,
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants
s'effectue
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
En
revanche,
cette
obligation
n'est
pas
une
obligation
de
stricte
alternance.
«
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
»
(art.
L
2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
est
présentée
la
liste
de
candidats
suivante :
-
liste
:
Pierre
BESSAT
1.
Pierre
BESSAT
2.
Sabine
LEBOULANGER
3.
Jean-Claude
TOURNIER
4,
Laetitia
DUPERTHUY Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 074-217400852-20260320-DEL2026042-DE
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
nombre
de
bulletins
distribués
: 15
nombre
de
bulletins
nuls
:
1
nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
-
majorité
absolue
:8
La
liste
Pierre
BESSAT
a
obtenu
14
voix
(quatorze
voix).
Cette
liste
ayant
obtenu
la
majorité,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'adjoints
au
maire
dans
l'ordre
du
tableau :
1.
Pierre
BESSAT
2.
Sabine
LEBOULANGER
3.
Jean-Claude
TOURNIER
4,
Laetitia
DUPERTHUY
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
En
Mairie,
le
20
mars
2026
En
Mairie,
le
20
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Basile
DUNAND
Ma Fait et délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le