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Déliberation - ojcm171224
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm171224)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 27 novembre 2024
• Question orale
• Voeu
• Intervention du maire
• Etat des indemnités perçues par les élus – Année 2024
SOLIDARITE
0 Aide d’urgence en faveur de Mayotte M. le Maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général
des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal
de diverses décisions
M. le Maire
2
Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil
municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la
nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
3 Rapport d'activités 2023 des services municipaux et des objectifs de développement durable M. le Maire
ASSEMBLEES
4 Possibilité de votes groupés des délibérations M. le Maire
FINANCES
5
Budget principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2024 -
Budget annexe des Pompes Funèbres - Décision modificative n°2
de l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
6 Budget primitif 2025 Guillaume GUERIN
7 Modification des durées d'amortissement des immobilisations du budget principal Guillaume GUERIN
8 Créances irrécouvrables - Budget principal - Budget annexe des pompes funèbres Guillaume GUERIN
9 Prestation de vente aux enchères publiques en ligne de biens M. le Maire réformés
SUBVENTIONS
10 Attribution de subventions aux associations Guillaume GUERIN
11 Contrat Départemental de Développement - Programmation 2025 M. le Maire
CULTURE
12 Lire à Limoges 2025 Muriel LASKAR
13 Ville d'art et d'histoire - Restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines Muriel LASKAR
14 Ville d'art et d'histoire - Renouvellement de la convention avec l'Office de Tourisme Intercommunal Muriel LASKAR
15 Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2025 Muriel LASKAR
16
Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la
Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg pour
l'acceptation d'un don de tablettes d'étagères
Muriel LASKAR
17
Bibliothèque francophone multimédia - Convention tripartite avec
l'Institut d'études occitanes du Limousin et le Centre international
de recherche et de documentation occitanes - Exposition Marcelle
Delpastre
Muriel LASKAR
18 Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Mission Locale Muriel LASKAR
19 Bibliothèque francophone multimédia - Convention d'occupation d'une salle par des associations Muriel LASKAR
20 Musée des Beaux-Arts - Programmation 2025 Muriel LASKAR
21 Musée des Beaux-Arts - Acceptation de dons Muriel LASKAR
22 Musée des Beaux-Arts - Bilan semestriel 2024 des acquisitions et des dons Muriel LASKAR
23 Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre de Suzanne Valadon en vente publique Muriel LASKAR
24 Musée des Beaux-Arts - Contrat de dépôt d'oeuvres d'art Muriel LASKAR
25 Musée de la Résistance - Programmation 2025 Muriel LASKAR
RELATIONS INTERNATIONALES 26 Jumelage - Les POORS à Charlotte Isabelle DEBOURG
27 Convention de partenariat et subvention exceptionnelle avec l'ENSAD pour l'accueil en résidence d'un artiste japonais Isabelle DEBOURG
SPORTS
28 Restructuration et extension du Palais des Sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement Sylvie ROZETTE
29 Coupe de France basket fauteuil les 18 et 19 janvier 2025 au Palais des Sports de Beaublanc Sylvie ROZETTE
30 Foulées du Populaire 2025 Sylvie ROZETTE
31 Modification des redevances du stade d'honneur de Beaublanc à compter du 1er janvier 2025 Sylvie ROZETTE
32 Modification des redevances des installations sportives municipales à compter du 1er janvier 2025 Sylvie ROZETTE
33 Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Modification de la tarification des opérations Sylvie ROZETTE
34 Printemps sportifs 2025 Françoise ARCHAMBEAUD
ENFANCE - JEUNESSE
35 Réorganisation des groupes scolaires Marcel Proust et Gérard Philipe Vincent JALBY
36 Centre régional d'information jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Subvention annuelle de fonctionnement 2025 Vincent JALBY
37
Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en
situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
dans le 1er degré
Vincent JALBY
38 Convention d'intervention de l'association "Hymnus Humani" au sein de l'établissement d'accueil de jeunes enfants de Beaubreuil Nadine RIVET
SANTE
39 Maison de l'Autisme et des troubles neurodéveloppementaux - Soutien financier de la Ville de Limoges Matthieu PARNEIX
40
Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de
Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de
vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2024/2025)
Matthieu PARNEIX RESSOURCES HUMAINES
41 Comité des œuvres sociales de la Ville de Limoges - Subventions 2025 - Convention d'objectifs et de moyens M. le Maire
42 Personnel municipal - Mise en œuvre de l'aide d'urgence - Bilan annuel M. le Maire
COMMERCE
43 Avenant à la convention d'occupation privative du domaine public pour les Puces de la Cité - Modification du périmètre Rémy VIROULAUD
DOMAINE PUBLIC
44 Redevances 2025 - Domaine public Rémy VIROULAUD
POLITIQUE DE LA VILLE
45 Centre de loisirs jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville 2025 Vincent JALBY
46 Subventions contrat de ville 2025 Ibrahima DIA
47 Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2025 Ibrahima DIA
48
Accord-cadre sur la gestion urbaine de proximité 2024-2030 et
conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les
propriétés bâties dans les quartiers prioritaires 2024-2026
Ibrahima DIA
49 Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "Tous dehors" Ibrahima DIA
POLITIQUE DE L'HABITAT
50 Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé Catherine MAUGUIEN-SICARD
DEVELOPPEMENT URBAIN
51
Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration
du centre commercial en pôle de santé et de services- Avenant n°6 à
la concession d'aménagement
Benjamin BATTISTINI
OPERATIONS IMMOBILIERES
52
Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Appel à projets en
vue de la réalisation de programmes immobiliers - Désignation de
la société ALTANA Promotion comme lauréat de l'appel à projets
M. le Maire 53
Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à la
Société Signature Promotion d'un tènement foncier situé à
Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge
M. le Maire
54
Acquisition immobilière d'un tènement foncier sis à Limoges, allée
Jean Bouin et rue Pierre de Coubertin appartenant à Limoges
Métropole
M. le Maire
55
Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président
Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et
monsieur NARAT
M. le Maire
56
Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président
Vincent Auriol - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD
Anthony
M. le Maire
57 Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony M. le Maire
58
Domaine communal - Conventions avec la société Totem France
portant conditions pour l'installation de relais de radiotéléphonie sur
des biens appartenant à la Ville de Limoges
M. le Maire
59
Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, square
du Souvenir Français - Location par bail emphytéotique de droit
commun au profit de Madame Gaëlle RIGONDAUD
M. le Maire
60 Espace intergénérationnel Robert-Hébras - Salles d'activités associatives - Règlement intérieur - Tarifs Nadine RIVET
PATRIMOINE COMMUNAL
61 Rénovation énergétique de la salle Jean-Pierre Timbaud - Approbation du projet et du plan de financement Benjamin BATTISTINI
JARDIN D'ORSAY
62 Réaménagement du Jardin d'Orsay - Actualisation du plan de financement M. le Maire
ESPACES VERTS
63 Demande d'application du régime forestier sur des parcelles forestières appartenant à la commune de Limoges M. le Maire
64 Inscription de deux liaisons pédestres au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne M. le Maire
DEMOCRATIE LOCALE
65 Mairie annexe de Beaune-les-Mines - Signature d'une convention M. le Maire "France services"
66
Acquisition et installation d'un système de vidéoprotection dans les
antennes-mairie France services de Beaubreuil et du Val de
l'Aurence sud
Vincent BROUSSE
COMMANDE PUBLIQUE
67
Adhésion aux centrales d'achat RESAH et CANUT pour la
fourniture de liens pour la téléphonie fixe, les interconnexions des
sites, les accès internet et la téléphonie mobile
Jean-Marie
LAGEDAMONT
68 Conventions constitutives de groupement de commandes Jean-Marie LAGEDAMONT
69
Approbation du Schéma de Promotion des Achats publics
Socialement et Écologiquement Responsables de la Ville de
Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale
Jean-Marie
LAGEDAMONT
FUNERAIRE
70 Service funéraire - Évolution des tarifs des pompes funèbres municipales et création de nouveaux tarifs Isabelle MAURY
COMMUNICATION
71 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Éditions LA GESTE - Edition d'un beau livre "Les Halles de Limoges" M. le Maire