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Déliberation - OJCM070422
Déliberation - ojcm040221
Ordre du Jour - ojcm200312
Document publié le Mardi 20 mars 2012 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm200312)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Humanitaire,
COMMUNE DE LIMOGES
-- --
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2012
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
1 Budgets primitifs de l'exercice 2012 - Budget principal - Budgets
annexes - Transports scolaires - Lotissement - Golf municipal -
Approbation
Bernard EBENSTEIN
2 Budget primitif 2012 - Attribution de subventions - Conventions Sandrine ROTZLER
3 Dialogue compétitif - Projet de refonte et de migration du système
d’information de gestion financière et comptable vers une solution
modulaire, interopérable et évolutive - Attribution de marché
Bernard EBENSTEIN
4 Société d'Equipement du Limousin - Notes de conjoncture pour
l'année 2012
Catherine BEAUBATIE
5 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Participations financières de
la Ville de Limoges - Année 2012
Marie-Paule BARRUCHE
6 Restructuration de la Bibliothèque francophone multimédia de
l'Aurence – Validation de l'Avant Projet Définitif - Avenant n°1 à
la convention de mandat et actualisation du budget de l'opération
et de son financement
Gülsen YILDIRIM
7 Ligne à Grande Vitesse Poitiers-Limoges - Avis sur le dossier
d'étude établi en fin d'étape 3
Jean DANIEL
8 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide -
Restructuration du quartier et de l'îlot commercial - Enquêtes
publiques - Concession d'aménagement - Avenant
Laurent DEBRACH
9 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide -
Restructuration du terrain de sport - Plan de financement -
Attribution de marchés
Claude BOURDEAU 10 Direction de l'Eau - Conventions - Attribution d'un marché -
Statuts du SYTEPOL
Pierre LEFORT
11 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
12 Renouvellement Urbain du centre-ville - Périmètre de Restauration
Immobilière - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique
Anibal ALMOSTER
13 Inventaire du patrimoine : Convention de partenariat avec la
Région Limousin
Patrick CHARLES
14 Missions de conception et de suivi pour la réalisation d'un
lotissement communal durable - Avenant n° 2 au marché conclu
avec Fabrique Atelier d'Architecture
Jean-Pierre GAILLARD
15 Musée des Beaux-Arts - Bilan de l'opération - Conventions Sylvie BOURANDY
16 Musée de la Résistance - Conventions de prêt - Tarifications
diverses
Sylvie BOURANDY
17 Restructuration de l'Ilot Providence - Avenant au marché de
maîtrise d'œuvre - Transfert d'entreprise
Hugues FOUBERT
18 Opéra-Théâtre - Tarifs de la saison 2012/2013 - Convention de
coproduction - Accueil d'un spectacle
Huguette TORTOSA
19 Centres Culturels Municipaux - Contrats et conventions Arnaud BOULESTEIX
20 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle
2011-2012 - 4ème volet
Nathalie NATHAN-DENIZOT
21 Manifestations estivales 2012 - Programme et modalités
d'organisation
Huguette TORTOSA
22 Associations culturelles - Conventions Josette BALANCHE
23 Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneurs
de spectacles vivants
Anibal ALMOSTER
24 Contrat d'Agglomération de Limoges 2008/2013 - Valorisation du
Patrimoine lié aux Arts du Feu - Exposition de Porcelaine de
Limoges organisée par le Comité National d'Expansion de la
Porcelaine de Limoges en 2012
Bernadette TROUBAT
25 Office de Tourisme - Convention et Subvention 2012 Chantal MISME
26 Maison du Limousin - Convention et Participation 2012 Philippe REILHAC
27 Partenariat entre la Ville de Limoges et la Commune rurale de
Pabré (Burkina Faso) - Annexe à la convention cadre du 7 avril
2009
Pierre LEFORT
28 Restructuration du Stade d'honneur du Parc Municipal des Sports
de Beaublanc - Adoption du Plan de Financement - Demandes de
subventions
Claude BOURDEAU
29 Séjour Sportez-Vous Bien à la Mer - Séjour du 23 au 27 avril 2012 Geneviève MANIGAUD
30 Manifestations sportives - Signature de diverses conventions Daniel BADOU 31 Saint Lazare - Golf municipal - Délégation de service public du
complexe Restauration-Hôtellerie - Abonnements
Claude LANFRANCA
32 Délégation de Service Public pour l'exploitation de la patinoire
municipale - Signature d'un protocole d'accord transactionnel et
d'un avenant n° 2
Sandrine ROTZLER
33 Restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon -
Avenants - Attribution d'un marché
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
34 Enseignement du premier degré - Indemnité représentative de
logement pour le personnel enseignant
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
35 Fourniture de matériels sportifs, de matériels d'activités manuelles,
de jeux, de jouets et de matériels d'apprentissage - Convention
constitutive de groupement de commandes - Ville de Limoges -
Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale
Sylvie BAUDU
36 Mission d'assistance à une démarche d'observation - Convention
constitutive de groupement de commandes entre le Centre
Communal d'Action Sociale et la Ville de Limoges
Marie-Paule BARRUCHE
37 Centre social de La Bastide - Prestations de service Accueils de
loisirs - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de la
Haute-Vienne - Année 2012
Zéphirin MOWENDABEKA
38 Association Centre d'Animation des Portes-Ferrées -
Fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles - Avenant n° 2
à la convention d'objectifs et de financement (1er janvier 2010 - 31
décembre 2012)
Ghislaine GASTALDIN
39 Convention avec l'association Collectif 87 - Subvention de
fonctionnement - Année 2012
Josette DIOP
40 Convention avec l'association la Cité des Jeux - Subvention de
fonctionnement - Année 2012
Olivier DUCOURTIEUX
41 Vérification des conditions du regroupement familial - Convention
avec la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Office Français de
l'Immigration et de l'Intégration (OFII)
Laurent DEBRACH
42 Marché de fourniture de matériels horticoles - Avenant n° 1 Henri SOUFFRON
43 Traitement des graffitis - Groupement de commandes - Extension
du périmètre d'intervention sur les façades privatives
Jean DANIEL
44 Convention d'occupation temporaire du domaine public en vue de
l'implantation de conteneurs destinés à la collecte des textiles,
linges et chaussures usagés
Aline BIARDEAUD
45 Réseaux de chauffage urbain - Raccordement du Centre Aquatique
Avenant
Jean-Marc CHABRELY
46 Convention constitutive de groupement de commandes entre la
Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges
Métropole - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -
Location de bungalows
Stéphane DESTRUHAUT
47 Convention d'aménagement d'une aire de stationnement pour les
taxis de Limoges au droit de l'entrée principale du CHU
Jeanine GAUTHIER 48 Travaux topographiques et cartographiques - Station GNSS -
Conventions avec l'Université de Limoges et l'Institut
Géographique National
Christiane DUPUY-RAFFY
49 Demande de régularisation administrative de la société Centre
Impression en vue de poursuivre l'exploitation de son imprimerie
située à Feytiat (Haute-Vienne) 11, rue Marthe Dutheil suite à la
mise en place d'une rotative à séchage thermique
Francis BARRET
50 Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la
santé des travailleurs pour les opérations de bâtiments dans le
patrimoine de la Ville de Limoges, de la Communauté
d'agglomération Limoges Métropole et du Centre Communal
d'Action Sociale - Convention constitutive de groupement de
commandes - Marché à bons de commande
Francis DAULIAC
51 Autorisations d'urbanisme Jean-Pierre GAILLARD
52 Services municipaux - Fournitures diverses - Attribution d'un
marché - Avenants - Groupement de commandes - Abonnements
Lydie DÉLIAS
53 Cotes irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercices 1984 à
2011
Jeanine GAUTHIER
54 Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires 2012 -
Agents contractuels - Convention - Avenant
M. LE MAIRE
55 Association des Communes Jumelées du Limousin - Désignation
d'un représentant de la Ville
M. LE MAIRE
56 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : Sandrine ROTZLER
2 - BUDGET PRIMITIF 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS
2-1 Attribution de subventions
2-2 Maison de l'Email - Subvention 2012 - Avenant financier - Convention
2-3 Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Subventions 2012 Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : Catherine BEAUBATIE
4 - SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN - NOTES DE CONJONCTURE POUR L'ANNÉE 2012
4-1 Société d'Equipement du Limousin - ZAC du quartier Saint-Lazare - Note de conjoncture pour l'année 2012
4-2 Société d'Equipement du Limousin - ZAC de Montevert - Note de conjoncture pour l'année 2012
4-3 Société d'Equipement du Limousin - ZAC de l'Hôtel de Ville - Note de conjoncture pour l'année 2012
4-4 Société d'Equipement du Limousin - Renouvellement urbain du centre-ville "Cœur de Limoges II" - Note de conjoncture pour l'année 2012 Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : Laurent DEBRACH
8 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DE LA BASTIDE - RESTRUCTURATION DU QUARTIER ET DE L'ÎLOT COMMERCIAL - ENQUÊTES PUBLIQUES - CONCESSION D'AMÉNAGEMENT - AVENANT
8-1 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Enquête publique préalable aux travaux
8-2 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration de l'Ilot commercial - Déclaration d'utilité publique des travaux et des acquisitions immobilières indispensables
8-3 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration de l'Ilot commercial - Consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement
8-4 Marché de maîtrise d'œuvre - Aménagement du quartier de La Bastide - Avenant n° 1 Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : Claude BOURDEAU
9 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DE LA BASTIDE - RESTRUCTURATION DU TERRAIN DE SPORT - PLAN DE FINANCEMENT - ATTRIBUTION DE MARCHÉS
9-1 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du terrain de sport - Plan de financement
9-2 Création d'un terrain de football en gazon synthétique, d'un mini terrain de type "Hat Trick" en gazon synthétique et de gradins - Attribution de marchés Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : Pierre LEFORT
10 - DIRECTION DE L'EAU - CONVENTIONS - ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ - STATUTS DU SYTEPOL
10-1 Réalisation du réseau d'eau potable de la Zone d'Activité de la Grande Pièce dans le cadre des travaux de la Voie de Liaison Nord - Convention entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
10-2 Convention de déversement des effluents de la Société LISE ROBERT au réseau public d'assainissement de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole implanté sur la commune de Limoges
10-3 Réhabilitation du réservoir enterré de Beaubreuil - Attribution du marché de travaux
10-4 Modification des statuts du SYTEPOL Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Philippe REILHAC
11 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
11-1 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 106, avenue du Général Leclerc et appartenant à Monsieur Levet
11-2 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue Nicolas Froment et appartenant aux consorts Pasquet
11-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, à l'angle de la rue Meissonier et de la rue Champollion et appartenant aux consorts Redon
11-4 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Auguste Comte, rue Suzanne Lacorre et avenue de Landouge et appartenant à la SELI
11-5 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, place du Forum et appartenant à la SELI
11-6 Acquisition Immobilière - Parcelles de terrain sises à Rilhac-Rancon (Haute-Vienne), lieudit "La Ferme de Pillet" et appartenant aux consorts Breuil - Délibération complémentaire
11-7 Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, avenue du Général Martial Valin, dit "ERCAT de Romanet" - Cession au profit de la SAS Maison du XIIIème
11-8 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Bas Fargeas" à la société Elutis
11-9 Résidence du Maréchal Joffre, 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur Moreaud et à Mademoiselle Soliveau
11-10 Résidence du Maréchal Joffre, 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Mademoiselle Lecouat
11-11 Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges 27, allée Marcel Proust à Madame Catherine Jandeaux 11-12 ZAC de Montevert - Cession de 12 lots à la SA Batidur Immo Plus
11-13 Domaine communal - Cession de deux parcelles de terrain sises à Limoges, rue du Château d'Eau à l'association "Delta Plus" et constitution d'un droit de passage et d'aqueduc et d'un droit d'occupation temporaire sur six parcelles de terrain sises à Limoges, rue du Château d'Eau et appartenant à l'association "Delta Plus"
11-14 Résidence pour Personnes Agées des Casseaux - Rectificatif au bail emphytéotique en date du 22 juin 1977 consenti par la Ville de Limoges au profit de l’OPHLM - Délibération complémentaire
11-15 Construction d'une canalisation d'eau potable - Acquisition d'un droit de passage et d'aqueduc et d'un droit d'occupation temporaire - Parcelle de terrain sise à Bonnac-la-Côte (Haute-Vienne) 3, impasse de l'Age et appartenant à Madame Rapaud
11-16 Domaine communal - Immeuble municipal sis à Limoges 11, avenue Pierre Traversat - Constitution d'une servitude de cour commune au profit de l'ensemble immobilier sis à Limoges 125, rue des Tuilières mis à disposition de l'association "L'Elan Sportif et Elfes de Limoges" par l'Association Diocésaine de Limoges
11-17 Immeuble municipal sis à Limoges 31, avenue Baudin - Occupation de locaux par la Trésorerie Principale de Limoges-Municipale - Reconduction du bail en date du 9 juin 1977 - Révision du montant du loyer au 1er avril 2012
11-18 Ensemble immobilier sis à Limoges, rue Fitz James - Convention d'occupation du domaine communal avec la société "Brasserie République"
11-19 Convention - Approbation du projet de convention-type de transfert des équipements communs de lotissement dans le domaine communal en application de l'article R.442-8 du Code de l'Urbanisme Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
15 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS - BILAN DE L'OPÉRATION - CONVENTIONS
15-1 Musée des Beaux-Arts - Approbation du bilan de l'opération
15-2 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Convention de coproduction de l'exposition "Suzanne LALIQUE - HAVILAND"
15-3 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Convention avec l'Association PePau
15-4 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Nuit européenne des Musées - Convention avec le Centre National d'Etudes Spatiales (CNES) Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
16 - MUSÉE DE LA RÉSISTANCE - CONVENTIONS DE PRÊT - TARIFICATIONS DIVERSES
16-1 Musée de la Résistance - Prêt des collections
16-2 Tarification des prestations du Musée de la Résistance
16-3 Musée de la Résistance - Vente de produits dérivés Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
18 - OPÉRA-THÉÂTRE - TARIFS DE LA SAISON 2012/2013 - CONVENTION DE COPRODUCTION - ACCUEIL D'UN SPECTACLE
18-1 Tarifs des billets, abonnements et services de l'Opéra-Théâtre pour la saison 2012/2013
18-2 Tarifs de location de la salle et des matériels de l'Opéra-Théâtre pour la saison 2012/2013
18-3 Convention de coproduction et d'exploitation pour la réalisation d'une nouvelle production de "La Damnation de Faust" avec l'Opéra de Rouen Haute Normandie
18-4 Opéra-Théâtre et Centres Culturels Municipaux - Accueil d'un spectacle en commun Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Arnaud BOULESTEIX
19 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX - CONTRATS ET CONVENTIONS
19-1 Centres Culturels Municipaux - Coproduction et résidence pour la création de spectacles
19-2 Centres Culturels Municipaux - Saison 2011-2012 - Conventions de partenariat avec diverses structures
19-3 Centres Culturels Municipaux - Collaboration avec divers comités d'entreprise et associations de personnels
19-4 Convention de partenariat dans le cadre du dispositif Shake@do.87 Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Josette BALANCHE
22 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - CONVENTIONS
22-1 Convention avec le Centre Dramatique National "Théâtre de l'Union"
22-2 Convention avec l'association Festival International des Francophonies en Limousin
22-3 Convention avec l'Harmonie Municipale de Limoges
22-4 Convention avec l'association Cristi Urb'aka
22-5 Convention de partenariat avec la Fédération Hiéro Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : Daniel BADOU
30 - MANIFESTATIONS SPORTIVES - SIGNATURE DE DIVERSES CONVENTIONS
30-1 Animation Sportive Mc Do Kids et Sport - Village Ludique au Champ de Juillet le 5 mai 2012
30-2 Organisation du Tour Cycliste International du Limousin 2012 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention avec le Comité d'organisation
30-3 Convention avec l'association Les Gendarmes et les Voleurs de Temps Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Claude LANFRANCA
31 - SAINT LAZARE - GOLF MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU COMPLEXE RESTAURATION-HÔTELLERIE - ABONNEMENTS
31-1 Complexe "Restauration - Hôtellerie" - Centre sportif de Saint-Lazare - Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion - Avenant à la convention de délégation de service public conclue avec la société CRIS DEVELOPPEMENT
31-2 Golf Municipal de Saint Lazare - Conditions de report d'échéances des abonnements annuels pour raisons médicales
31-3 Golf Municipal de Saint Lazare - Suppression de valeurs inactives Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Sylvie DESPROGES-PEYROUX
33 - RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE CONDORCET ROUSSILLON - AVENANTS - ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ
33-1 Restructuration du Groupe Scolaire Condorcet Roussillon - Phase I - Avenants aux marchés conclus avec les sociétés SECB et Villemonteil
33-2 Restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon - Phase II - Travaux de démolition à l'école maternelle - Attribution de marché Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Jean DANIEL
43 - TRAITEMENT DES GRAFFITIS - GROUPEMENT DE COMMANDES - EXTENSION DU PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION SUR LES FAÇADES PRIVATIVES
43-1 Traitement des graffitis dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Convention constitutive de groupement de commandes
43-2 Campagne d'enlèvement des graffitis sur les façades privatives - Extension du périmètre d'intervention Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Jean-Marc CHABRELY
45 - RÉSEAUX DE CHAUFFAGE URBAIN - RACCORDEMENT DU CENTRE AQUATIQUE - AVENANT
45-1 Convention entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Prise en charge des coûts de raccordement du Centre Aquatique au réseau de chaleur - Demande de subventions ADEME
45-2 Chauffage Urbain du Quartier de l'Aurence - Cahier des charges annexé à la convention d'affermage de distribution collective de chaleur du 12 janvier 1968 - Avenant n° 21 Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Christiane DUPUY-RAFFY
48 - TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES - STATION GNSS - CONVENTIONS AVEC L'UNIVERSITÉ DE LIMOGES ET L'INSTITUT GÉOGRAPHIQUE NATIONAL
48-1 Convention d'installation d'une station permanente GNSS entre la Ville de Limoges et l'Université de Limoges
48-2 Convention d'intégration de la station permanente GNSS entre la Ville de Limoges et l'Institut Géographique National Conseil Municipal du 20 Mars 2012
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Rapporteur : Lydie DÉLIAS
52 - SERVICES MUNICIPAUX - FOURNITURES DIVERSES - ATTRIBUTION D'UN MARCHÉ - AVENANTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - ABONNEMENTS
52-1 Acquisition de mobilier pour les établissements scolaires
52-2 Fourniture de mobilier administratif - Avenant n° 2 au marché conclu avec la société JEAPI
52-3 Fourniture de médicaments et de produits pharmaceutiques - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Centre Communal d'Action Sociale - Caisse des Ecoles
52-4 Fourniture et acheminement d'énergie gaz naturel - Avenants n° 1 au lot n° 1 : propriétés communales et bâtiments divers de la Ville de Limoges, de Limoges Métropole et de la Caisse des écoles et au lot n° 2 : crématorium municipal
52-5 Abonnements et publications - Souscription d'abonnements complémentaires pour l'année 2012 Conseil Municipal du 20 Mars 2012
_____
Rapporteur : M. LE MAIRE
54 - PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES 2012 - AGENTS CONTRACTUELS - CONVENTION - AVENANT
54-1 Tableau des Emplois Budgétaires 2012
54-2 Personnel Communal - Inventaire du patrimoine - Recrutement d'un chargé d'études
54-3 Personnel Communal - Agents contractuels - Recrutement d'un attaché de presse et d'un journaliste
54-4 Emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques, techniques et technico-artistiques de l'Opéra-Théâtre
54-5 Versement de vacations aux médecins chargés de la surveillance médicale dans les établissements d'accueil de la petite enfance
54-6 Dématérialisation des états mensuels de paye - Convention cadre
54-7 Fourniture d'articles d'habillement pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les communes de Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Solignac, Verneuil-sur-Vienne et Veyrac - Avenant n° 1 aux marchés (lots 5, 7, 9, 11, 16, 17, 19, 21, 26 et 31)