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Déliberation - 2022 065 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassan.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 065 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2022
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2022
>
à
:
:.
Affiché
le
ne
Loi
du
05
Avril
1884
7 (Article
5 ID
: 034-213400252-20220908-BASS20220809065-DE
l'Hérault
Arrondi
t
Délibérations
du
Conseil
Municipal
HO
SL
de
la Commune
de
BASSAN
Béziers
N° 2022-065
Commune
de
»
‘
Bassan
Séance
du
Jeudi
8 Septembre
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le huïît
septembre
à 18
heures
30
minutes,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
sous
la Présidence
de
Monsieur
Alain
BIOLA,
Maire,
Nombres
de
membres
Afférents
au
Conseil
: 19
En
exercice
: 17
Ayant
pris
part
à la
délibération
:
Date
de
Convocation
: 01/09/2022
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
:
Présents
: A.BIOLA/G.CAUSSIDERY/S.RATIE/B.JULIEN/C.CASSAN/MA.SCHERRER/
M.SANCHEZ/C.PUECH/I.CATTIN/N.CERVERA/
A.VERNIERES/
Absentes
excusées
: V.CANALS
(procuration
donnée
à B.JULIEN)/F.MARTIN-ABBAL
(procuration
donnée
à
C.CASSAN)/C.GOHIER
(procuration
donnée
à A.BIOLA)/JJ.CORON/C.VINDRINET/V.ARGENTIERI
Secrétaire
de
Séance
: S.RATIE
Objet
: Tarif
Animations
Septembre
2022
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
animations
organisées
par
la Commune
en
Septembre
: la
Fête
des
Vendanges
le 24
Septembre
2022.
Cette
année
la Commune
ne
s'occupe
de
la vente
des
verres
pour
la manifestation.
Monsieur
le Maire
propose
les
tarifs
suivants
:
-
2€
le verre
Ilindique
également
que
les
sommes
perçues
seront
versées
sur
le compte
de
la régie
de
recettes
des
animations
sportives
et
culturelles
:
-
Art
70388
F-2
: Fête
des
Vendanges
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
ouï
l'exposé
de
son
Président
et
délibéré
:
-
ACCEPTE
les
propositions
de
M.
le Maire
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Alain
BIOLA
: Maire
de
BASSAN