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Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.11.29 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Travail et emploi,
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
Novembre
2024
Présents
:René
BITARELLE,
Raymond
MONFREUX,
Louis
VERGNE,
Christine
PESTOURIE,
Michel
CROS,
Michel
VERT,
Francis
MARTINIE
Absent
excusé
:Laurence
VAURS,
Patrice
MOULENE,
Mickaël
BLANCHARD
Secrétaire
de
séance
:
Louis
VERGNE
Auxiliaire
:Emmanuelle
BOUVGES
NUMERO
OBJET
DÉMOS du
Conseil
Bornage
d’une
parcelle
à Marconcelles
et
conclusion
d’un
bail
’
DE
PU
emphytéotique
avec
la
Société
Hydroélectrique
BESSE
AARDIÉE
Adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Xaintrie
Val’
Dordogne
au
:
(0,
2024
Syndicat
Mixte
du
Bassin
versant
Auze-Sumène
AÉopiée
071
2024
|Régie
des
activités
touristiques
:Tarifs
2025
Adoptée
072
2024
Mise
en
œuvre
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
:Risque
Adoptée
_
Prévoyance
—
Convention
de
participation
proposée
par
le
CDG
19
073
2024
Décision
Modificative
n°1
— EAU
—
CAMPS
SAINT
MATHURIN
Adoptée
—
LEOBAZEL
2024
Décision
Modificative
n°2
-
CAMPS
SAINT
MATHURIN
LEOBAZEL
Adoptée
074B
2024
2024
L’Ordonnance
2021-1310
et
le
Décret
2021-1311
du
07/10/2021
ont
supprimé
le
Compte-Rendu
et
l’ont
remplacé
par
l’affichage
de
la
liste
des
délibérations.
Un
Procès-Verbal
sera
publié
sur
le
site
internet
et
au
panneau
d'affichage
dans
les
8
jours
suivants
son
approbation
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
mairie
aux
heures
d’ouverture.
Affiché
le 20.12.2024
Mairie
—
8
Place
de
la
Mairie
19430
CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL
Tel
:05.55.28.50.32
- Mail
:mairie.camps@wanadoo.fr