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Déliberation - D2022 48 ORGANIGRAMME
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 48 ORGANIGRAMME)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
68
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2022-48 en date du 06/10/2022 portant approbation de l’organigramme de la
collectivité :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 06 octobre 2022, à 18H00, suivant convocation en date du 30 septembre 2022, sous la présidence du Maire, M. FAUCHER Alain.
Présents : MM. FAUCHER Alain, ARMAND Thierry, BLIN Matthieu, GILLES Dominique, JACQUET Michel, JAUNEAU Bernard, LATOUR Christelle, THEYS Antony, AUBERGER Marie- Sophie, CASTANET Christine.
Absents excusés: ALLAMARGOT Béatrice, DUBREUIL Marc, BESSE Magali procuration à THEYS Antony, DUFOUR Dominique, DESROCHE Roger procuration à FAUCHER Alain.
M. Antony THEYS a été élu secrétaire de séance.
Membres Présents Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 10 2 10 12 12 0
Le Maire présente au Conseil Municipal un projet d’organigramme de la collectivité modifié pour permettre aux agents du service scolaire et périscolaire d’avoir un responsable direct.
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité : Vu la délibération 2016-46 du 29 juin 2016 portant approbation de l'organigramme de la collectivité,
Vu l'avis favorable du Comité technique paritaire en date du 30 septembre 2022, Considérant le projet d’organigramme présenté,
APPROUVE l’organigramme annexé à la présente délibération.
Le Conseil Municipal adopte cette délibération à l'unanimité.
À La Geneytouse, le 12 octobre
Le Maire,
Alain FAUCHER
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 12 octobre 2022
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20221006-D2022-48-DE
Date de télétransmission : 12/10/2022
Date de réception préfecture : 12/10/2022