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Déliberation - 2016 46 approb organigramme
Document publié le Mercredi 29 juin 2016 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2016 46 approb organigramme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2016-46 en date du 29/06/2016 portant approbation de l’organigramme de la collectivité :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 29 Juin 2016, à 19H00, suivant convocation en date du 23 Juin 2016, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. Alain FAUCHER, Jean-Claude LEBLOIS, Roger DESROCHE, Pascal BABAUDOU, Michel JACQUET, Thierry ARMAND, Sylvie ALAMARGOT, Marc DUBREUIL, Thierry BERGER, Andrée HARGE, Dominique GILLES, Christine CASTANET.
Représenté : MM. Christelle LATOUR procuration à Christine CASTANET.
M. Pascal BABAUDOU été élu secrétaire de séance.
Membres Présent Représentés | Votants Exprimés Pour Contre 15 12 1 12 13 13 0
Le Maire expose au Conseil Municipal que la collectivité a l'obligation de mettre en place des entretiens professionnels à destination des agents titulaires.
Il ajoute que pour plus de cohérence dans cette mise en place, il est recommandé d’être doté d’un organigramme de la collectivité. || précise que cet organigramme devra également être soumis à l'avis du Comité Technique Paritaire.
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité et sous réserve de l'avis favorable du Comité Technique Paritaire :
APPROUVE l'organigramme annexé à la présente délibération.
A La Geneytouse, le 01 juillet 2016
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 04 juillet 2016 et transmise à la Préfecture. NIdävrng
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