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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 6 JUILLET 2023 0
Déliberation - deliberation c.m du 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Pierre-du-Perray.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation c.m du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
D PIERRE DPERRAY
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 JUILLET
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
juillet
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
salle
Christian
JULLIEN,
8
rue
Vivaldi,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Dominique
VEROTS,
Maire.
Délibération
Objet
2023-36
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
mai
2023
Retrait
de
la
délibération
n°2023-25
relative
à
la
modification
des
2023-37
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
Instauration
d'horaires
d'été
et
d'horaires
canicules
pour
l'ouverture
au
2023-38
public
de
l'hôtel
de
ville
2023-39
Correction
d'amortissements
sur
exercices
antérieurs
Garantie
d'emprunt
de
la
société
Plurial
Novilia
par
la
caisse
des
dépôts
et
2023-40
consignations Détermination
des
circonstances
exceptionnelles
pouvant
conduire
à
2023-41
déroger
aux
règles
minimales
d'encadrement
du
temps
de
travail
Mise
à
disposition
partielle
d'un
personnel
communal
auprès
de
la
2023-42
commune
de
Tigery
2023-43
Participation
de
la collectivité
aux
frais
de
restauration
des
agents
2023-44
Désaffectation
du
groupe
scolaire
les
Quatre
saisons
Subventions
exceptionnelles
: associations
de
parents
d'élèves
2023-45
Règlement
intérieur
des
installations
sportives
municipales
2023-46 2023-47
Adoption
du
règlement
intérieur
de
l’École
Municipale
Artistique
(EM.A.)
Approbation
du
dossier
de
réalisation
modificatif
de
la
Zone
d'Aménagement
Concerté
dite
ZAC
de
la
Clé
de
Saint
Pierre,
sur
le
2023-48
territoire
de
Saint-Pierre-du-Perray
en
Essonne
Le
Maire
certifie
avoir
fait
afficher
en
Mairie
Et
mis
en
ligne
la
présente
liste
des
délibérations
Saint
Pierre
du
Perray,
le
10
juillet
2023
Toutes
ces
délibérations
et
pièces
annexes
sont
consultables
en
Mairie
—
Service
secrétariat
général
- aux
horaires
d'ouverture
au
public.
Elles
ont
été
examinées
en
séance
du
conseil
municipal.
Conformément
à
l'article
L.
2121-25
modifié
du
CGCT,
cette
liste
est
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
dans
un
délai
d'une
semaine
à
compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le
conseil
municipal.
Hôtel
de
Ville
B.P.
39
- 8
rue Vivaldi
91280
Saint-Pierre-du-Perray
Tél.:01
69
89
75
00
@
Fax
:01
60
75
13
21
@
Courriel
: mairie@stpdp.com
©
www.saint-pierre-du-perray.fr