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Procès Verbal - pv cm 03.10.2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Souhesmes-Rampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 03.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE DE LES SOUHESMES RAMPONT - Conseil Municipal du 05/09/2024
COMMUNE DE LES SOUHESMES RAMPONT
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 Octobre 2024
L’an Deux Mil vingt-quatre, le 3 octobre à 20H00, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à la salle de la Mairie des Souhesmes, après convocation légale, sous la présidence de M. Gérard BUYS, Maire.
Etaient présents : Gérard BUYS - Delphine DELANDRE - Christophe FLOQUET- Jacqueline CHAMPENOIS - Muriel DROUARD - Adrien FURQUAND - Jérôme GOEURIOT - David HOFFMANN
Un scrutin a eu lieu, Adrien FURQUAND été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
2024-28 Devis Travaux rampont : choix de l’entreprise
2024-29 Sachet de friandises Saint Nicolas
2024-30 Paniers garnis aînés
2024-31 Spectacle pour la Saint Nicolas et les Aînés
2024-32 Saint Nicolas enfants : carte cadeau et place de cinéma
2024-33 Personnel communal : carte cadeau
2024-34 Bail de location parcelle ZK 38
2024-28 : Travaux de Rampont - Choix de l’entreprise
Le Maire rappelle que des devis ont été demandés pour les travaux d’aménagement des trottoirs et la pose d’aquadrains facilitant l’évacuation des eaux pluviales dans la commune de Rampont. Deux devis ont été reçus.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Accepte le devis de l’entreprise SARL MARCHAND pour un montant de 35 151.00 euros HT. Autorise le Maire à signer tous les documents administratifs et financiers relatifs à ce dossier.
2024-29 : Sachets de friandises pour la Saint Nicolas
Le Maire propose au Conseil municipal l’achat de friandises pour la Saint-Nicolas Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise le Maire à procéder à l’achat de sachets de friandises pour les enfants jusqu’à 10 ans et à régler la dépense à l’article 623.
2024-30 : Colis gourmands aux personnes de 66 ans et plus
Le Maire propose au Conseil municipal l’achat de colis gourmands, d’un montant de 20€ chacun, pour les personnes de 66 ans et plus.
Afin de pouvoir régler la dépense, une délibération est nécessaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise le Maire à procéder à l’achat de colis gourmands et à régler la dépense à l’article 623.
2024-31 : Spectacle pour la Saint Nicolas et les aînés
Le Maire propose au Conseil municipal un spectacle de fin d’année, afin de rassembler les enfants et les aînés de la Commune.
Afin de pouvoir régler la dépense (à l’article 623) une délibération est nécessaire. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise le Maire à procéder à la signature du contrat d’engagement avec Matt Illusions pour un montant de 250€ TTC.
2024-32 : Saint Nicolas cartes cadeaux et places de cinéma
Le Maire propose au Conseil municipal, à l’occasion de la fête de Saint Nicolas, d’offrir aux enfants : ▪ Nés du 01/01/2019 au 31/12/2024 : une carte cadeau d’un montant de 12 euros ▪ Nés du 01/01/2014 au 31/12/2018 : 2 places de cinéma
La dépense sera réglée à l’article 623.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise le Maire à procéder à ces dépenses et à signer tout document administratif/financier relatif à ce dossier
Le Maire certifie la transmission de cet acte au représentant de l’Etat le 04/10/2024 l'affichage du compte rendu de cette délibération à la porte de la Mairie le 04/10/2024 et certifie que la convocation du Conseil avait été faite le 27/09/2024 COMMUNE DE LES SOUHESMES RAMPONT - Conseil Municipal du 05/09/2024
2024-33 : Personnel communal carte cadeau
Le Maire propose au Conseil municipal d’offrir aux employés communaux, une carte cadeau d’un montant de 50€, ainsi qu’un panier garni, d’un montant de 20€.
Afin de pouvoir régler cette dépense, une délibération est nécessaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
▪ DECIDE d’offrir une carte cadeau d’un montant de 50€, ainsi qu’un panier garni, d’un montant de 20€ au personnel communal ;
▪ AUTORISE le Maire à régler la dépense à l’article 623.
2024-34 Cession du bail de location parcelle ZK 38 - 16 ares 40 centiares. M MARESCHAL Nicolas
Par acte en date du 16 décembre 2003, modifié par avenant du 16 décembre 2010, la commune à conclut un bail rural au profit de Monsieur MARESCHAL Joël portant sur la parcelle ZK 38 « Fonds de Poiroux » ; pour une contenance de 16 ares 40 centiares.
Le Maire indique au Conseil Municipal que Monsieur MARESCHAL Joël étant décédé, il a été proposé à son descendant Monsieur MARESCHAL Nicolas de récupérer celui-ci dans les mêmes conditions. Dans ce cadre et avec l’accord de Monsieur MARESCHAL Nicolas, le Maire propose de céder le bail pour une durée de 9 ans, renouvelable par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2024 et pour un montant de 17.59€.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, AUTORISE le Maire à signer le renouvellement de bail ainsi que tout document administratif/financier relatif à ce dossier.
2024-28 Devis Travaux rampont : choix de l’entreprise
2024-29 Sachet de friandises Saint Nicolas
2024-30 Paniers garnis aînés
2024-31 Spectacle pour la Saint Nicolas et les Aînés
2024-32 Saint Nicolas enfants : carte cadeau et place de cinéma
2024-33 Personnel communal : carte cadeau
2024-34 Bail de location parcelle ZK 38
Gérard BUYS Delphine DELANDRE Christophe FLOQUET Jérome GOEURIOT
Jacqueline CHAMPENOIS Muriel DROUARD Adrien FURQUAND David HOFFMANN