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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Arrêté - ARMO2023 08 ArrAtA mandataires restauration)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
21
mars
2023
EN
5
Bon
JE
Ir
ARMO2023-08
LOT
B
EF
GARD
NOMINATION
DE
MANDATAIRES
dynamique
& wlidaire
AU PARC
DE LOISIRS
ARMORIPARK
POUR
L’ANNEE
2023
Le
Maire
de
BÉGARD,
Vu
l'arrêté
n° ARMO2022-02
du
14
mars
2022
modifiant
la régie
d’avances
et
de
recettes
du
parc
de
loisirs
« Armoripark
» ;
Vu
l'arrêté
n°ARMO2023-07
du
21
mars
2023
nommant
un régisseur
et deux
mandataires
suppléants
;
Vu
l'avis
conforme
du
comptable
assignataire
en
date
en
date
du
21
mars
2023
;
Vu
l'avis
conforme
du
régisseur
et des
mandataires
suppléants
;
ARRÊTE
Article
1:
Madame
Léna
LE
CALVEZ,
Madame
Marie-Anne
CHALONNY,
Madame
Sandrine
DIGLE, Madame-Virginie GADBICHE,
Monsieur
Matthieu
COULON;
Madame-Sarah
MAUCORPS,
Monsieur
Matthieu
NICOLAS,
Monsieur
Yaël
GUIGUEN,
Monsieur
Melvin
BERENICE,
Madatne-
Céline-COAENOAN,
Monsieur
Tao
COULLOUETTE,
Madame
Luana
DA
NOBREGA,
Monsieur
Christopher
FEGARD,
Monsieur
Corentin
GORLIER,
Monsieur
Loën
GOSSELET,
Madame
Alice
GUILLOTON,
Monsieur
Esteban
JAGUIN,
Madame
Anna
KERNANEC,
Monsieur
Gwendal
LAGIER,
Monsieur
Moran
LE
BRUN,
Madame
Vouna
LE
PIVERT,
Madame
Gwendoline
LOUVEL,
Monsieur
Bryan
LOYER,
Monsieur
Lucas
MARTIN,
Monsieur
Maxime
MONFORT,
Madame
Marlène
ROUSSEL,
Monsieur
Kévin
SCORNET,
Monsieur
Louenn
SISSAN,
Monsieur
Enzo
VASSEUR,
sont
nommés
mandataires
de
la régie
du
parc
de
loisirs
Armoripark
(Snack-Bar
et Chalet)
à
compter
du
8
avril
2023,
pour
le
compte
et
sous
la
responsabilité
du
régisseur,
avec
pour
mission
d’appliquer
exclusivement
les
dispositions
prévues
dans
l’acte
de
création
de
celle-ci.
Article
2
: Les
mandataires
ne doivent
pas
percevoir
de
sommes
et payer
des
dépenses
pour
des
produits
et
des
charges
autres
que
ceux
énumérés
dans
l’acte
constitutif
de
la régie,
sous
peine
d’être
constitué
comptable
de
fait
et
de
s’exposer
aux
poursuites
disciplinaires
et
aux
poursuites
pénales
prévues
par
l’article
432-10
du nouveau
Code
Pénal.
Ils doivent
les payer
ou
les encaisser
selon
le mode
de paiement
prévus
par
l’acte
constitutif de
la régie. Article
3
: les
mandataires
sont
tenus
d’appliquer
les
dispositions
de
l’instruction
interministérielle
n°06
031ABM
du
21
avril
2006.
Monsieur
Le
Maire
de
BÉGARD
est chargé
de l’application
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
faite
à : Monsieur
le Comptable
du
Trésor.
Le
Régisseur
titulaire
Madame
Marine
B-BATTISTELLA
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
suppléant
Madame
Mathilde
CHAT
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Madame
Léna
LE
CALVEZ
Vu
pour
acceptation
—
‘
A2
Le
Mandataire
Madame
Sarah
MAUCORPS
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Madame
Sandrine
DIGLE
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Vaël
GUIGUEN
Vu
pour
acceptation
Le
Maire,
Vincent
CLECH
_ Le
Mandataire
Madame
Marie-Anne
CHALONNY
Le
Mandataire
: Monsieur
Matthieu
NICOLAS
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Matthieu
COULON.
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Melvin
BERENICE
Vu
pour
acceptation
ee
jjh
- Le
Mandataire
1
Madame
Luana
DA
NO
Vu
pour
acceptation
—
Le
Mandataire
Monsieur
Corentin
GORLIER
.
Se
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Madame
Alice
GUILLOTON
Vu
pour
acceptation
Hi
(oo (
Le
Mandataire
Madame
Anna
KERNANE
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Moran
LE
BRUN
Vu
pour
L—
Le
Mandataire
Madame
Gwendoline
LOUVEL
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Tao
COULLOUETTE
Vu
pour
CU
Le
Mandataire
Monsieur
Christopher
FEGARD
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Loën
GOSSELET
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Esteban
JAGUIN
Vu
pour
acceptation
amet
mt
ed
Le
Mandataire
Monsieur
Gwendal
LAGIER
Vu
pour
Lo
Le
Mandataire
Madame
Youna
LE
PIVERT
Vu
pour
acceptation
LACA
-
Z
Le
Mandataire
Monsieur
Bryan
LOYER
Vu
pour
acceptation Le
Mandataire
Monsieur
Lucas
MARTIN
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Madame
Marlène
ROUSSEL
Vu
pour
acceptation TT
o
ART
AR
LX
Le
Mandataire
Monsieur
Louenn
SISSAN
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Maxime
MONFORT
Vu
pour
acceptation
DAT
Le
Mandataire
D
Monsieur
Kévin
SCORNET
Vu
pour
acceptation
Le
Mandataire
Monsieur
Enzo
VASSEUR
Vu
pour
acceptation
ACTE
RENDU
EXECUTOIRE
Compte
tenu
de :
La
publicité
sur
le
site
internet,
à compter
du
&
MAI
1073
Acte
original
consultable
au
secrétariat
général
T
Mairie
de
Bégard
|
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville,
22140
BEGARD
Le présent
arrêté peut faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif compétent
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification