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Ordre du Jour - CM ODJ 2024 03 14 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 2024 03 14 signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Transports,
Département
des
Hautes
Alpes
MAIRIE
DE
VEY
NES
Arrondissement
de
Gap
Mairie
de
Veynes
05400
Veynes
Tél:
04
92
58
10
22
Fax:
04
92
57
29
71
21
ave
Petites
villes
Veynes,
le 26
février
2024
de
demain
Monsieur
le Maire
de
Veynes
aux
Conseillers
Municipaux
Mesdames
les
Conseillères
Municipales,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J’ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
séance
du
Conseil
Municipal
le :
Jeudi
14
mars
2024
à 18
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
en
vue
de
l'examen
de
l'ordre
du
jour
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
janvier
2024
Commission
Administration
— Ressources
Humaines
— Économie
- Communication
SSSR SK
Comptes
de
gestion
du
Trésorier
2023
;
Comptes
administratifs
2023
;
Affectation
des
résultats
;
Détermination
des
durées
d’amortissements
: budget
de
l’eau
et de
l’assainissement
Avenant
aux
marchés
d’assurance
;
Mission
CAUE
: demande
de
subvention
;
Acquisition
véhicule
électrique
: demande
de
subvention
;
Voyage
à Suno
des
collégiens
;
Dispositif
de
signalement
;
Bail
emphytéotique
administratif
de
l’Ilôt
Ÿ Ÿ Commission
Environnement
— Gestion
de
l’eau
— Cadre
de
vie
Coupe
sanitaire
sur
le plateau
des
Eygaux
;
Zone
ENR.
Commission
Culture
- Tourisme
SSSSKS&
Action
culturelle
2024
de
la Médiathèque
Municipale
: demande
d’aide
au
Département
;
Convention
avec
le Dévoluy
action
culturelle
2024
;
Convention
de
location
avec
le Pas
de
l’Oiseau
;
Programmation
culturelle
2024
: demande
de
subvention
;
Hors
les
Murs
: Demande
de
subvention.
[Questions
diverses
|
leurs.