Ordre du Jour - ODJ CM 2021 09 23 signe

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Département des Hautes Alpes

Arrondissement de Gap Veynes, le vendredi 17 septembre 2021 MAIRIE DE VEYNES

Monsieur le Maire de Veynes

aux

Mairie de Veynes

BP 105400 Veynes Conseillers Municipaux Tél: 04 92 58 10 22

Fax: 04 92 57 29 71

Mesdames les Conseillères Municipales,

Messieurs les Conseillers Municipaux,

J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le

Jeudi 23 septembre 2021 à 18 heures

Salle du Conseil Municipal

en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal du 26 mai 2020, délibération n° DEL-20-05-042)

Motion Pass Sanitaire

Commission Administration — Ressources Humaines — Économie - Communication

Fiscalité :

e Majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles ;

e Assujettissement à la taxe habitation des logements vacants de plus de deux ans.

Finances :

e Créance en non-valeur : loyer ;

e Créance en non-valeur : cantine ;

e DM n°1 Budget principal ;

e DM n°1 Budget réseau de chaleur ;

e Convention attribution Aide aux loyers : le RDV Gourmand ;

e Convention attribution Aide aux loyers : SAS ESKIVE.

RH:

e Convention avec le SDISOS pour accueil des enfants de sapeurs-pompiers ;

Petites Villes de Demain :

e Convention d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires e Petites villes de Demain convention ENEDIS

Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : désignation délégués

Commission Environnement — Gestion de l’eau — Cadre de vie

v Parc des Baronnies Provençales : Le jour de la Nuit

Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme

Dénomination de rues : chemin du Plat

Convention servitudes eaux usées

Vente terrain Les Faysses

Vente Maison des Chefs

Convention de mise à disposition de la Plateforme élévatrice mobile de personne KES

v Demande de subventions :

e Étude de signalisation et de signalétique de la Commune

e Acquisition d’un véhicule pour le réseau de chaleur

v SyMEñnergie 05 :

e Convention SyMÉnergie05 enfouissement rue Sous-Ville ;

e Fixation du montant de l’indemnité du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques ;

e Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de

télécommunications.

Commission Éducation — Enfance - Jeunesse

v Convention CCAS / Cantine RAC

v Règlement intérieur cantine

Commission Culture - Tourisme

v Convention Département 05 — Bibliothèque

v Convention Bibliothèque Municipale — École Maternelle de Saint Marcellin

Questions diverses

Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Christian GILARDEAU TRUFFINET

Maire de Veynes