Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 053
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 115
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 125
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 124
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 123
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 044
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 092
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 040
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 111
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 045
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 126
Document publié le Vendredi 19 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 126)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 12/06/15
ADHÉSION DE CLERMONT COMMUNAUTÉ À L'ASSOCIATION ATMO AUVERGNE
DÉLIBÉRATION N° DEL20150619_126
Commission principale : 9 Développement durable
Rapporteur : - -
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 19 juin 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Grégory BERNARD, Françoise NOUHEN, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Jean-Christophe CERVANTÈS, Sylviane TARDIEU, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Olivier BIANCHI pouvoir à François RAGE
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Hervé PRONONCE pouvoir à Didier LAVILLE
Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Michel LACROIX
Julie DUVERT pouvoir à Chantal LAVAL
Laurent GILLIET pouvoir à Alain DUMEIL
Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO
Cyril CINEUX pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Philippe BOHELAY
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Saïd BARA
Nicolas BONNET pouvoir à Guillaume VIMONT
Cécile AUDET pouvoir à Françoise NOUHEN
Isabelle LAVEST pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Dominique ADENOT pouvoir à Grégory BERNARD
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Bertrand PASCIUTO pouvoir à Roger GARDES
Claire JOYEUX pouvoir à Nicole PRIEUX
Michel RENAUD pouvoir à François BARRIÈRE
Jean ALBISETTI pouvoir à Michel SABRE
Pierre RIOL pouvoir à Laurent BRUNMUROL
Blandine GALLIOT pouvoir à Chantal LELIÈVRE
René VINZIO pouvoir à Michel BEYSSI
Claude PRACROS pouvoir à Michel MIRAND
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Patricia GUILHOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Grégory LÉPÉE, Marcel ALEDO
N° DEL20150619_126
1/2
Service Développement Durable
Dossier suivi par KH / 1814
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2015 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
54
Conseillers
représentés :
24
Total votants :
77 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT
DURABLE du 20 mai 2015
BUREAU du 4 juin 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 19 juin 2015
Service Développement Durable
Dossier suivi par Karine HUBERT / 1814
ADHÉSION DE CLERMONT COMMUNAUTÉ À L'ASSOCIATION ATMO AUVERGNE
Clermont Communauté exerce la compétence «lutte contre la pollution de l'air ». Elle s'est engagée depuis 2009 dans l'élaboration d'un plan air-énergie-climat territorial, qui a pour objet de limiter les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre non seulement de la collectivité, mais également de l'ensemble de son territoire.
L'association ATMO Auvergne a pour objet la mesure et le suivi de certains polluants atmosphériques sur la région Auvergne, notamment dans les agglomérations. Régie par la loi de 1901, elle constitue le réseau de surveillance agréé par le Ministère chargé de l'environnement en Auvergne. Elle est membre de la fédération ATMO qui regroupe au niveau national les 36 Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l'Air (AASQA).
Clermont Communauté adhère cette association. Pour l'année 2015, le montant de la cotisation s'élève à 98 600 €.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'approuver le renouvellement de l'adhésion de Clermont Communauté à l'association ATMO Auvergne pour l'année 2015 et le versement de la cotisation d'un montant de 98 600 €.
TOTAL VOTANTS : 77 = 54 Conseillers Présents + 24 Représentés - 1 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 77 = Pour : 77 + Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : Nicolas BONNET
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Odile VIGNAL
N° DEL20150619_126
2/2
Service Développement Durable
Dossier suivi par KH / 1814