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Convocation - Convocation cm du 11 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 11 06 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Velaux,
Le 5 juin
2024
0
CONVOCATION
VELAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
UN
VILLAGE
À
VIVRE
Monsieur
le
Maire
vous
invite
à
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
11
juin
2024
à
18
h
30
à
l'Hôtel
de
Ville.
10 11
ORDRE
DU
JOUR
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
AU
BUDGET
PRIMITIF
2024
DE
LA
COMMUNE
DELIBERATION
DE
PRINCIPE
AUTORISANT
LE
MAIRE
A
DEDOMMAGER
UN
TIERS,
AU
NOM
ET
POUR
LE
COMPTE
DE
LA
COMMUNE,
EN
CAS
DE
DOMMAGE
MATERIEL
OÙ
IMMATERIEL
DONT
LE
COÛT
EST
INFERIEUR
AU
MONTANT
DE
LA
FRANCHISE
ACTUALISATION
DE
LA
TARIFICATION
DES
SPECTACLES
DE
L'ESPACE
NOVA
VELAUX
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
CO-PRODUCTION
AVEC
LA
SOCIÉTÉ
VILLAGE
42
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
REDEVANCE
SPECIALE
SPECIFIQUE
AUX
DECHETS
COMMUNAUX
ET
DU
DISPOSITIF
D'ACCOMPAGNEMENT
DE
LA
METROPOLE
AIX-
MARSEILLE-PROVENCE APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
SDIS
13
ET
LE
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
POUR
L’'AMELIORATION
DE
LA
PREVENTION
INCENDIE
DANS
LE
DEPARTEMENT APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
HABITAT
SUBSEQUENTE
A
LA
CONVENTION
CADRE
HABITAT
À
CARACTERE
MULTI-SITES
AVEC
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
ET
LA
COMMUNE APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
ENEDIS
POUR
L'INTEGRATION
DE
POSTES
DE
DISTRIBUTION
PUBLIQUE
D’ELECTRICITE
DANS
LE
CADRE
DES
OPERATIONS
DE
RENOVATION
URBAINE
ET
D'INSERTION
SOCIALE
AVEC
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
JEUNES
DENOMINATON
D'UNE
VOIE
- IMPASSE
DU
SUEY
VŒU
RELATIF
A
LA
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
COMMUNAL
AU
SEIN
DE
L'EPAGE
MENELIK
DÉCISIONS
DU
MAIRE LE
MAIRE,
Yannick
GUERIN
1/1