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Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Résumé+décisions+CM+du+24032016+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Humanitaire,
Séance ordinaire du 24 Mars 2016
I. CENTRE DE GESTION – AVENANT N°2 A LA CONVENTION
D’ADHESION AU SERVICE PLANS COMMUNAUX DE SAUVEGARDE
DU CDG 40
La Commune de MESSANGES s’est dotée au cours du dernier mandat d’un plan communal de
sauvegarde qui a pour but de mettre en œuvre une organisation prévue à l’avance au niveau communal en
cas de survenance d’évènements graves afin de sauvegarder des vies humaines, diminuer les dégâts et
protéger l’environnement. Le Centre de Gestion en partenariat avec l’Association des Maires des Landes
a proposé aux communes adhérentes de mettre à jour ce document. Le Conseil municipal, au regard de
l’intérêt d’un tel document, a décidé d’accepter cette proposition contre une participation de 600€ HT.
II. CONVENTION INSTITUT DON BOSCO
Comme chaque année, des logements sont mis à disposition du détachement spécial d’intervention de la
gendarmerie (DSIG) du 1er juillet au 31 août pour assurer la sécurité des estivants. Une convention est
conclue à cet effet entre l’Institut DON BOSCO et les communes de Vieux-Boucau, Messanges, Moliets-
et-Maâ et Soustons. La présente convention a été approuvée par le conseil municipal. Elle prévoit
notamment une participation communale qui correspond au quart des frais de mise à disposition (frais de
location) et des frais de consommation (eau, électricité, etc).
III. CONGRES DES MAIRES 2016
Le Conseil Municipal a approuvé les participations de Monsieur le Maire, Hervé BOUYRIE, Monsieur
Jean VARTAVARIAN, Adjoint au Maire et Monsieur Cyril LE GOFF, Secrétaire de mairie au 99ème
Congrès des Maires qui se déroulera à Paris les 31 mai, 1er et 2 juin 2016. Les frais d’inscription d’un
montant de 270€ (3x90€) ainsi que les frais de mission liés à ce mandat spécial seront pris en charge par
la collectivité sur la base de l’article L.2123-18 du CGCT.
Le Maire,
Hervé BOUYRIE
RESUME
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL