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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Énergies, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
CORRÈZE
MAIRIE
D’ESPARTIGNAC
20
impasse
des
Instituteurs
19140
ESPARTIGNAC
] ESPARTIGNAC
Tél
: 05
55
73
23
02
Courriel
: mairic.espartignac@wanadoo.fr
Séance
du
Conseil
Municipal
du
17
février
2023
Liste
des
délibérations
Délibération
n°
25:
Dossier
DETR
au
titre
de
soutien
à la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
Délibération
n° 26
: Dossier
DETR
Atelier
Communal
Délibération
n°
27:
Fonds
vert
(restaurant
et logement
du
bâtiment
communal)
Délibération
n°
28
: Concession
cimetière
DEMICHEL
Délibération
n°
29
: Devis
MARSAC
Bureau
école
Délibération
n°
30:
Devis
Cimetière
Délibération
n°
31
: Devis
reliures
registres
Délibération
n°
32
: Dissolution
CCAS
Délibération
n°
33
: Montants
des
subventions
des
associations
2023.
Délibération
n°
34
: Suppression
régie
« manifestations,
fêtes
et cérémonies
»
Délibération
n°
35 :
Taxe
d'aménagement
Délibération
n°
36
: Frais
scolarisation
Rosario
FORIE
Délibération
n°
37
: Désignation
de
candidats
au
Pays
d’Uzerche
pour
siéger
au
SIRTOM
suite
au
décès
du
suppléant
Délibération
n°
38
: Délégués
de
la
Fédération
Départementale
d’Électrification
de
la Corrèze
Approuvées
à
l’unanimité