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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Aire-sur-la-Lys.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 15 Reglement du JEU du Marche de Noel visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNE d’AIRE-SUR-LA-LYS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 12 DECEMBRE 2023
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL D’AIRE-SUR-LA-LYS
EN DATE DU 12 DECEMBRE 2023
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L'an deux mille vingt-trois, le MARDI 12 DECEMBRE à 20H00, le Conseil Municipal d’AIRE-
SUR-LA-LYS s’est réuni en la salle des Mariages sous la présidence de Monsieur Jean-Claude
DISSAUX, Maire, par suite de la convocation en date du 6 décembre 2023.
ETAIENT PRESENTS : M. DISSAUX Jean-Claude - Maire, Mmes CATTY Christine, WOZNY Florence,
BAUDEQUIN Odile, MM WOJTKOWIAK David, BOULET Michel, LERMYTTE François - Maires-
Adjoints, Mmes ALLOUCHERIE Françoise, DECRIEM Marie-Christine, ROUX Nathalie, BLONDEL
Suzette, ALLAN Patricia, BOULIER Amélie, SUBTIL Vanessa, PLANQUELLE Rachel, MM. FACON
Jean Noël, COMBE Jacques, CATTEZ François, BOULET Guillaume, HERNOUT Serge, AZELART
Laurent, DONDAINE Pascal, MM. RYS Didier, DUBUISSON Frédéric, Mme CROWYN Véronique.
MEMBRES AYANT DONNÉ PROCURATION :
M. OBOEUF Gérard a donné procuration à M. DISSAUX Jean-Claude.
Mme VANDENBERGUE Séverine a donné procuration à Mme WOZNY Florence.
M. HOUSSIN Romuald a donné procuration à Mme BAUDEQUIN Odile.
Mme CHRETIEN Stéphanie a donné procuration à Mme CROWYN Véronique.
Secrétaire de séance : Mme WOZNY Florence
Fin de la séance : 20h50
L'assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l'exposé suivant :
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Délibération 2023-12-15
Accusé de réception en préfecture
062-216200147-20231212-2023-12-15-DE
Date de télétransmission : 14/12/2023
Date de réception préfecture : 14/12/2023 OBJET : REGLEMENT DU JEU DU MARCHE DE NOËL 2023.
2023-12-N°15
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-29 ;
VU la délibération du Conseil municipal 2023-09-N°3 du 18 septembre 2023 ;
VU la proposition de règlement du jeu du Marché de Noël 2023 ;
CONSIDERANT qu’à l’occasion du Marché de Noël 2023, la Commune d’AIRE-SUR-LA-LYS va
organiser un jeu par tirage au sort ;
ILest rappelé à l’Assemblée qu’à l’occasion du Marché de Noël, la Commune d’AIRE-SUR-LA-
LYS organisera du vendredi 15 au vendredi 22 décembre 2023 de 14h à 20h, un jeu par tirage
au sort. Ce jeu sera encadré par un règlement affiché à la Halle au Beurre, pendant toute
la durée du Marché de Noël.
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur François LERMYTTE - Maire-Adjoint ;
Et après en avoir délibéré,
DECIDE A L’UNANIMITE :
ARTICLE UNIQUE - D’APPROUVER le règlement du jeu du Marché de Noël 2023 CI-ANNEXE.
Pour extrait conforme
Le Maire,
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Délibération 2023-12-15
Accusé de réception en préfecture
062-216200147-20231212-2023-12-15-DE
Date de télétransmission : 14/12/2023
Date de réception préfecture : 14/12/2023