Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - AR 2022 11 10 1 ANNEXE REGLEMENT DU JEU DU MARCHE
Déliberation - 2021 11 15 REGLEMENT DU JEU DU MARCHE DE NOËL
unknown - AR 2023 12 15 1 REGLEMENT DU JEU DU MARCHE DE NOEL
Déliberation - 2024 10 2 MARCHE NOEL 2024 ADOPTION REGLEMENT INTE
Déliberation - 2023 12 15 REGLEMENT DU JEU DU MARCHE DE NOEL vise
unknown - 2025 09 7 MARCHE DE NOEL 2025 ADOPTION DU REGLEMEN
unknown - 2025 09 7 2 REGLEMENT DU JEU DU MARCHE DE NOEL DAI
Déliberation - 2022 09 5 MARCHE DE NOËL FIXATION TARIFS ET ADOPTI
Déliberation - 2023 09 3 MARCHE DE NOEL FIXATION TARIFS ET ADOPTI
unknown - AR 2022 09 5 1 ANNEXE MARCHE DE NOËL FIXATION TARI
Déliberation - 2022 11 10 Reglement du JEU du Marche de Noël 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Aire-sur-la-Lys.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 10 Reglement du JEU du Marche de Noël 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
COMMUNE d’AIRE-SUR-LA-LYS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 24 NOVEMBRE 2022
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL D’AIRE-SUR-LA-LYS
EN DATE DU 24 NOVEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le JEUDI 24 NOVEMBRE à 20H00, Le Conseil Municipal d’AIRE-
SUR-LA-LYS s’est réuni en la salle des Mariages sous la présidence de Monsieur Jean-
Claude DISSAUX, Maire, par suite de la convocation en date du 18 novembre 2022.
ETAIENT PRESENTS: M. DISSAUX Jean-Claude - Maire, Mmes CATTY Christine, WOZNY
Florence, BAUDEQUIN Odile, MM. OBOEUF Gérard, WOJTKOWIAK David, BOULET Michel,
LERMYTTE François - Maires-Adjoints, Mmes ALLOUCHERIE Françoise, DECRIEM Marie-
Christine, ROUX Nathalie, BLONDEL Suzette, BOULIER Amélie, PLANQUELLE Rachel, MM.
FACON Jean Noël, COMBE Jacques, CATTEZ François, BOULET Guillaume, HERNOUT Serge,
M. DUBUISSON Frédéric, Mmes CROWYN Véronique, CHRETIEN Stéphanie.
MEMBRES AYANT DONNÉ PROCURATION :
M. HOUSSIN Romuald a donné procuration à M. DISSAUX Jean-Claude.
Mme SUBTIL Vanessa a donné procuration à Mme CATTY Christine.
Mme VANDENBERGUE Séverine a donné procuration à Mme WOZNY Florence.
Mme ALLAN Patricia a donné procuration à Mme BAUDEQUIN Odile.
M. AZELART Laurent a donné procuration à M. BOULET Michel.
M. HERMANT Alexandre a donné procuration à Mme ALLOUCHERIE Françoise.
M. RYS Didier a donné procuration à M. DUBUISSON Frédéric.
Secrétaire de séance : Mme DECRIEM Marie-Christine
Fin de la séance : 20h50
L'assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’expr-*
Page 1 sur 2
Délibération 2022-11-10
Accusé de réception en préfecture
062-216200147-20221124-2022-11-10-DE
Date de télétransmission : 30/11/2022
Date de réception préfecture : 30/11/2022 OBJET : REGLEMENT DU JEU DU MARCHE DE NOËL 2022.
2022-11-N°10
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-29 ;
VU la délibération du Conseil municipal 2022-09-N°5 du 28 septembre 2022 ;
VU la proposition de règlement du jeu du Marché de Noël 2022 ;
CONSIDERANT qu’à l’occasion du Marché de Noël 2022, la Commune d’AIRE-SUR-LA-LYS va
organiser un jeu par tirage au sort ;
ILest rappelé à l’assemblée qu’à l’occasion du Marché de Noël, la Commune d’AIRE-SUR-LA-
LYS organisera du vendredi 16 au mardi 20 décembre 2022 de 14h à 20h, un jeu par tirage
au sort. Ce jeu sera encadré par un règlement affiché à la Halle au Beurre, pendant toute
la durée du Marché de Noël.
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur François LERMYTTE - Maire-Adjoint ;
Et après en avoir délibéré,
DECIDE A L’UNANIMITE :
ARTICLE UNIQUE - D’APPROUVER le règlement du jeu du Marché de Noël 2022 CI-ANNEXE.
Page 2 sur 2
Délibération 2022-11-10
Accusé de réception en préfecture
062-216200147-20221124-2022-11-10-DE
Date de télétransmission : 30/11/2022
Date de réception préfecture : 30/11/2022