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Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 9 mai 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 9 mai 2023 à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2023.26 : Amortissement de la subvention d’équipement versée à Habitat 25 en 2023 Délibération n°2023.27 : Aménagement de sécurité de la RD 464 desservant la zone artisanale. Autorisation d’engager l’étude et de lancer une consultation de maîtrise d’oeuvre Délibération n°2023.28 : Réhabilitation du bâtiment communal 2 Place de l’Hôtel de Ville et des locaux de la Mairie
Délibération n°2023.29 : Proposition de prix de vente du centre de loisirs de la Combe St Pierre suite à proposition d’achat d’un particulier
Délibération n°2023.30 : Convention d’entretien de la mare et de l’abreuvoir des Erauges avec la CCPM et l’association « les Gazouillis du Plateau »
Délibération n°2023.31 : Convention avec la LPO pour la préservation d’habitats en faveur des amphibiens
Délibération n°2023.32 : Désignation d’un référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs Délibération n°2023.33 : Fête de la musique 2023. Subventions exceptionnelles aux associations organisatrices : Comité des fêtes et Familles Rurales
Délibération n°2023.34 : Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association « Le Rucher des Erauges » pour l’année 2023
Délibération n°2023.35 : Ventes d’herbe pour l’année 2022
Liste publiée le 15 mai 2023