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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 9 octobre 2023 à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2023.51 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets de la CCPM 2022
Délibération n°2023.52 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif de la CCPM 2022
Délibération n°2023.53 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif de la CCPM 2022
Délibération n°2023.54 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Etoile Sportive dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Forêt 2023
Délibération n°2023.55 : Crédit supplémentaire à la bibliothèque pour l’acquisition d’ouvrages 2023
Liste publiée le 11 octobre 2023