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Document publié le Lundi 19 août 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 19 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140 SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AOUT 2024 LISTE DES DELIBERATIONS Le conseil municipal s’est réuni le 19 août 2024 à vingt heures à la mairie et a examiné la délibération suivante : Délibération n°2024.41 : Travaux d’aménagement de sécurité de l’entrée de Charquemont sur RD 464. Choix de l’entreprise chargée des travaux Délibération n°2024.42 : Arrêt de la convention opérationnelle avec l’EPF pour le portage financier du Centre de loisirs de la Combe St Pierre au 31.12.24 suite à demande de reprise de portage de la CCPM Délibération n°2024.43 : Dispositif « Territoire Numérique Educatif du Doubs ». Approbation du règlement financier du Conseil départemental au vu de la demande de versement de la subvention