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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Fresnois-la-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 09 pv signe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 09 juin 2023 à 20 heures 30 minutes
Salle du Conseil Municipal
Quorum : 7
Présents :
M. BOUDET David, M. CILAS Emile, M. COELIGNON Alexandre, Mme DELAVELLE Véronique, Mme LENDROIT Armelle, M. MAILLET David, M. PARDIEU Rémi, M. POIGNON Jacques, Mme SIMONIN Lucie, M. THOMAS Jean-Luc
Procuration(s) :
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. VERGONI Luc
Secrétaire de séance : Mme LENDROIT Armelle
Président de séance : M. THOMAS Jean-Luc
1 - Election du secrétaire de séance
Le/la secrétaire de séance est désigné(e) au début de chacune des séances du conseil municipal. Armelle LENDROIT est élue secrétaire de séance.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Désignation de délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales
Vu le décret n° 2023-1989 du 23 mars 2023 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire préfectorale, M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les
deux membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres
présents les plus jeunes, il s'agit de DELAVELLE Véronique, Armelle LENDROIT, Lucie SIMONIN,
Alexandre COLLIGNON. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Élection des délégués
Les candidatures enregistrées : THOMAS Jean-Luc
M. le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
— bulletins blancs ou nuls : 0
— suffrages exprimés :10- majorité absolue : 6 Ont obtenu :
Mairie de Fresnois-la-montagne — THOMAS Jean-Luc : 10 voix
Ont obtenu : THOMAS Jean-Luc : 10 voix
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections
sénatoriales.
Election des délégués suppléants
Les candidatures enregistrées : POIGNON Jacques, COLLIGNON Alexandre, MAILLET David M.
le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections
sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins : 10
— bulletins blancs ou nuls : 0
— suffrages exprimés : 10 - majorité absolue : 6 Ont obtenu :
— M. POIGNON Jacques : 9 voix
— M. COLLIGNON Alexandre : 10 voix
— M. MAILLET David : 10 voix
— M. CILAS Emile : 1 voix
Ont obtenus : M. POIGNON Jacques : 9 voix, M. COLLIGNON Alexandre : 10 voix, M.
MAILLET David : 10 voix
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections
sénatoriales.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
3 - Approbation des derniers conseils municipaux
Monsieur le Maire soumet aux membres du conseil municipal les comptes rendus du 30-01-2023, du
13-03-2023 et du 04-05-2023
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Remboursement de frais
Le Maire expliqueau conseil qu'il à avancé des frais à titre personnel pour le nettoyage de printemps et demande le remboursement pour un montant total de 65.09€ .
Les factures sont :
- 25.20€ à la boulangerie Marie-Blachère
- 17.25 à la boulangerie Les Sens du Plaisir
- 22.64 à Action
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Bail de chasse
Le Maire informe le Conseil Municipal que le bail de chasse arrive à échéance le 11 juillet 2023. Le Maire
demande au Conseil Municipal le renouvellement du bail de chasse.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal
_ Renouvelle le bail de chasse pour une durée de trois années renouvelables une fois,
Mairie de Fresnois-la-montagne - Fixe le loyer à 1759.62 €/ an soit 12.80 €/ha et ne sera pas revalorisé chaque année sur l'indice
départementaux des fermages.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
6 - Subvention aux association
La Maire explique au conseil municipal qu'il a reçu des demandes de subventions,
Le Maire propose d'attribuer :
- FJEP : 800€
- ACCA de Fresnois la Montagne: 350 €
- Centre avicole de Montigny-sur-Chiers : 100 €
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 0, Contre : 1, Abstention : 0) Pour :
Contre : Mme LENDROIT Armellétaÿelle voulait attibuer 400 € à l'ACCA Abstention : Car
7 - Adhésion d'une nouvelle commune au SIVU FOurrière du Jolibois Le SIVU a délibéré sur l'adhésion de nouvelles communes le 21 avril 2023. Il sagit des communes de HAVANGE et de HAUTE KONTZ
Il appartient au conseil muncipal de délibérer sur ces modifications
VOTE : Adoptée à l'unanimité
8 - Questions / Divers
- Réunion publique concernant la requalification de l'entrée sud du village prévue le 28 juin à 19h00 - Projet d'épicerie : 12 volontaires, une localisation à la maison des associations et le département peut aider financièrement l'association.
- Le 1-3 rue rambeurt sera terminé pour la rentrée septembre 2023, une visite est prévu avec les élus mardi 13 à 18h30
- Le bureau d'étude mandaté pour le lotissement, rendra son étude le 29 juin à 18h00
Fait à Fresnois-La-Montagne ‘\ -06 202 à
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
”
Mairie de Fresnois-la-montagne