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Convocation - Affichage convocation 17.12.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry.
Lien du pdf (Convocation - Affichage convocation 17.12.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
A
Le
11
décembre
2024
=
©
" Saint-Fargeau
.
Ponthierry
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
Affaire
suivie
par :
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
OBJET
: CONVOCATION
À
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Cher(e}s
Collègue(s),
En
application
des
articles
L2121.10
et
L2121.12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra :
le
mardi
17
décembre
2024
à
20:00,
salle
des
mariages
à
l'Hôtel
de
Ville
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
l'ordre
du
jour,
les
notes
de
synthèse
et
les
projets
de
délibération
pour
tous
les
sujets.
Je
compte
sur
votre
présence.
Croyez
cher(e})s
Collègue(s),
en
l'expression
de
ma
cordiale
considération.
-
Rappel
: les
documents
présentés
dans
ce
dossier
sont
consultables
en
mairie
aux
heures
d'ouverture
- DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MELUN
CANTON
DE
SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
COMMUNE
DE
SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17/12/2024
SÉANcE
Du
ConserL
MunictpAL
bu
17/12/2024
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
12
novembre
2024
-
Rendu
des
décisions
du
Maire
-
Rendu
des
demandes
de
Déclaration
d'Intention
d'Aliéner
Délibération
N°
1
Rapporteur
: Laura
CAETANO
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
Délibération
N°
2
Rapporteur
: Cédric
PEREIRA
ALVES
Inscription
de
l'opération
de
réhabilitation
de
la
Maison
de
la
Petite
Enfance
dans
le
Contrat
pour
la
Réussite
de
la
Transition
Ecologique
de
la
CAMVS
-
Année
2025
Délibération
N°
3
Rapporteur
: Laura
CAETANO
Décision
Modificative
n°
2
-
Budget
Annexe
Régie
Pompes
Funèbres
Municipales
Délibération
N°
4
Rapporteur
: Laura
CAETANO
Budget
ville
- Tarifs
municipaux
à
compter
du
1er
janvier
2025
Délibération
N°
5
Rapporteur
: Djibril
SOUMAH
Tarifs
municipaux
centre
municipal
de
santé
2025
Délibération
N°
6
Rapporteur
: Jacky
POUILLON
Mise
en
place
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
des
policiers
municipaux Délibération
N°
7
Rapporteur
: Albert
VAN
DE
BOR
Versement
d'acompte
de
subventions
aux
associations
- Année
2025
Délibération
N°
8
Rapporteur
: Albert
VAN
DE
BOR
Avenant
n°1
à
la
Convention
de
mise
à
disposition
de
service
«
Délégué
à
la
protection
des
données
»
Délibération
N°
9
Rapporteur
: Albert
VAN
DE
BOR
Convention
de
mise
à
disposition
de
service
«
Délégué
à
la
protection
des
données
»
-
DPD
(DPO)
Mutualisé
avec
la
CAMVS
Délibération
N°
10
Rapporteur
: Lionel
WALKER
Rapport
d'activité
2023
de
la
délégation
de
service
public
de
gestion
du
crematorium
Délibération
N°
11 Rapporteur
:
Laura
CAETANO
Ouvertures
dérogatoires
des
commerces
le
dimanche
au
titre
de
l'année
2025
Délibération
N°
12
Rapporteur
: Michelle
RIGAS
Convention
Festival
L'Enfant
et
le
7ème
Art
2025
Délibération
N°
13
Rapporteur
: Michelle
RIGAS
Modification
de
la
charte
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique,
de
Danse
et
de
Théâtre
Délibération
N°
14
Rapporteur
: Alexandrine
FARHI
Controle
et
soumission
à
déclaration
préalable
les
divisions
foncières
dans
différentes
zones
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Délibération
N°
15
Rapporteur
: Alexandrine
FARHI
Cession
d'un
terrain
sis
20
rue
Albert
Olivieri,
cadastre
section
AX
numéros
137,
331
Délibération
N°
16
Rapporteur
: Alexandrine
FARHI
Rapport
Annuel
de
la
Société
Publique
Locale
«
Melun
Val
de
Seine
Aménagement
»
(«
SPL
»)
pour
l'exercice
2023
Délibération
N°
17
Rapporteur
: Alexandrine
FARHI
Compte
Rendu
Annuel
à
la
Collectivité
(CRAC)
de
l'Etablissement
Public
Foncier
d'Ile-
de-France
pour
les
réalisations
2023
Délibération
N°
18
Rapporteur
: Alexandrine
FARHI
Avenant
de
prolongation
de
la
Convention
d'intervention
foncière
entre
l'EPFIF,
la
commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
Melun
Val
de
Seine