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Déliberation - 2023 0101
Déliberation - 2023 0080
Déliberation - 2023 0089
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0089)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
tt + .
SAINT-MARS-DU-DÉSERT
HÔTEL DE VILLE
4rue de le fhairie
A425D Saint-Mars-du-[résert
Délibération
2023-0089
THEME :
RESSOURCES
HUMAINES
OBJET :
Modification du
tableau des effectifs —
Création d'emplois
temporaires
RE
Animation
Animation
Animation
Technique
3
Technique
.… EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-rois, le 17 octobre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire,
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 25
Présents : 18
Absent : 7
Pouvoirs : 6
Votants : 24
Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 octobre 2023
Présenis : :
Mme Barbara NOURRY, Mr Jean-François CHARRIER, Mme Karine MAINGUET, Mme Caroline BAUDOUIN, Mr Clément LECOMTE adjoints.
Mr Serge RAYNAUD, Mme Céline MARTINEAU, Mr Sylvain LOUARN, Mr Xavier LEPREVOST, Mme Annabelle RETIERE, Mme Lina PUTOLA, Mme Armelle GEHIN, Mme Céline OLLIVIER, Mr Jean- Yves RETIERE, Mr Frédéric GEFFRIAUD, Mr Éric GAUTRON, Mme Louise DRÉAN, Mr Nicolas SEVESTRE, conseillers.
Étaient excusés :
- Mr Frédéric BOISLEVE {pouvoir à Mme Barbara NOURRY),
- Mme Marie-Laure BRIAND (pouvoir à Mme Karine MAINGUET) ;
. Mr Franck BOUQUIN {pouvoir à Mr Jean-Yves RETIERE) ;
- Mme Céline LECOMTE (pouvoir à Mme Céline OLLIVIER) ;
- Mr Éric VANDAELE (pouvoir à Mr Jean-François CHARRIER) ;
- Mme Julie BRUN, (pouvoir à Mme Armelle GEHIN)
- Mr Gérard LE FEL
ecrétaire de séance : Monsieur Xavier LEPREVOST est nommé secrétaire de séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu le budget,
Vu le tableau des emplois et des effectifs,
Adjoint Temps Animation Animateur Vacataire — i 23/10/2022
animation Complet renfort au
saisonnier 03/11/2022
Adjoint Temps Animation Animateur Vacataire — 2 23/10/202:
animation Complet renfort au
saisonnier 27/10/202:
Adjoint Temps Animation Animateur Vacataire — 3 30/10/2072:
animation Complet renfort au
saisonnier 02/11/2027
Adjoint Temps Espaces Agent Accroissement 1 30/10/202:
technique Complet Verts d'entretien des temporaire au
espaces verts activité 03/11/2022
Adjoint Tempsnon- Restauration Agent polyvalent _ Accroissement 1 23/10/202:
technique complet Scolaire de restauration | A LEFAD@ESÉÉ en préfecture au (24.5/35ère) scolaire Data btion prête 29/1020 27/10/2022 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents
ou représentés :
- INSCRIT au budget les crédits correspondants
- AUTORISE la création des postes non-permanents et la modification du tableau des effectifs
À Saint-Mars-du-Désert, le 18 octobre 2023
Xavier LEPREVOST
L ÿ'}, TN JAT LL
AIT
Secrétaire de séance
“
« Pour extrait conforme au registre »
Pour ampliation et par délégation,
Benoît RICHARD
Directeur Général des Services
Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la date soit de transmission en Préfecture, soit de sa publication, soit de sa notification. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Acte qui a été reçu en Préfecture le 23 AO 72023 et publié à la mairie le 23 AG 72023
N° de télétransmission.….(Olala.z..2AUUOAA9E.-..2022A0 A2. LOI: CORSA: CE
Accusé de réception en préfecture
044-214401796 F20251017- 2023-0089-DE
Date de réception préfecture : 23/10/2023