Ordre du Jour - Convoc CM 18.07.22

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Ordre du Jour - Convoc CM 18.07.22 Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc CM 18.07.22)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement, Commune de LA PESSE Département du Jura [=1 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude & 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse(@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 18 juillet 2022 à 19 heures

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2022

2) Réforme de publication des actes : Nouvelle procédure de publicité des séances de conseil municipal

3) Chemin de desserte secteur de Chaudezembre : Constat de désaffectation partielle

4) Foncier : Discussion sur l’achat de parcelles par la commune

5) Bâtiment Relais des Skieurs : Point de situation

6) DST Relance : Travaux de rénovation des logements de la Fruitière

7) PLUï : Démarrage des réunions

8) SIDEC : Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP)

9) Fête du village

10) Service public.fr : Abonnement au bouquet de services mairie en ligne

- Questions diverses

- Courriers divers

A La Pesse, le mardi 12 juillet 2022

Le Maire,

Claude MERCIER