Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 12 03 Travaux SIEML fonds de concours pour tr
unknown - 2025 06 05 SIEML fonds de concours pour travaux po
Déliberation - 2023 11 11 Travaux du SIEML fonds de concours trav
Déliberation - 2023 11 10 Travaux du SIEML fonds de concours main
Procès Verbal - 2023 09 06 Travaux SIEML au terrain de football fo
Déliberation - 11 2025 06 Finances SIEML – eclairage public fond
Déliberation - 11 2025 06 Finances SIEML – eclairage public fond
Déliberation - 2025 03 11 SIEML fonds de concours pour la renovat
Déliberation - 06 2024 7 Voies et Reseaux – SIEML Eclairage publi
Déliberation - 05 2024 11 Finances – SIEML Eclairage public – fon
Déliberation - 2024 06 06 Travaux du SIEML fonds de concours pour travaux ponctuels sur eclairage public
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 06 Travaux du SIEML fonds de concours pour travaux ponctuels sur eclairage public)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
et ss DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
le Liont d'Angers DE LA COMMUNE DU LION D'ANGERS SÉANCE DU 03 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 3 juin deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le vingt-sept mai deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine,
M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET
Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme
MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT
Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M.
PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER
Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ;
M. LOREAU Samuel a donné procuration à Mme STEINIRGER Émeline ;
M. MAURIER Jérôme donné procuration à M. GUEUDET Arnaud :
Mme NOIROT Muriel a donné procuration à M. GLÉMOT Étienne ;
Mme PAQUEREAU Amélie a donné procuration à Mme FURIC Tiphaine ; Mme PELLETIER Estelle a donné procuration à M. PISCIONE Patrick ;
M. ROBERT Bruno a donné procuration à M. MUHAMMAD Nooruddine; Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard. Mme HUBERT Céline.
Étaient absents :
M. PERRAULT Syivain,
M. RAYNAt Michel.
Secrétaire de séance : M. Richard GUILLEMIN
Nombre de conseillers en exercice... 29
Nombre de conseillers présents 18
Nombre de suffrages exprimés... 26
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2024-06-06 / Travaux du SIEML - fonds de concours pour travaux ponctuels sur éclairage public
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Le SIEML intervient pour le compte de la commune pour des travaux ponctuels sur le réseau d'éclairage public qui n'entrent pas dans le champ de la maintenance curative, nécessitant une délibération concordante pour valider la participation financière de la commune.
Délibération 2024-06-06
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240603-2024-06-06-DE
Date de télétransmission : 06/06/2024
Date de réception préfecture : 06/06/2024 Plusieurs opérations ont été menées ces derniers mois, et il convient de valider leurs prises en charge par une délibération concordante, prise en charge à hauteur de 75% du montant par la commune au regard du règlement financier en vigueur.
Il s'agit des opérations suivantes :
176-23-258 : Nettoyage des mâts route d'Angers, avenue des Tilleuls, avenue Jules Verne, ie Bocage, rue Henri et Robert de Cholet, pour un montant de 4 143,78 € HT, soit une participation communale de
3 107,84 €.
176-23-279 : Remplacement d’une horloge rue des Acacias, pour un montant de 582,31 € HT, soit une participation communale de 436,73 €.
176-23-284 : Remplacement d’une lampe au stade de football, pour un montant de 1 006,80 € HT, soit
une participation communale de 755,10 €.
176-24-288 : Modification du câblage de la vidéosurveillance, pour un montant de 6 440,4 € HT, soit une
participation communale de 4 186,30 €.
005-23-58: Réfection du câblage pour des prises guirlande rue de la Libération, pour un montant de 576,00 € HT, soit une participation communale de 432 €.
005-23-59 : Remplacement de projecteurs - clocher de l’église d’Andigné, pour un montant de 1 328,92 €
HT, soit une participation communale de 996,69 €.
005-24-60 : Remplacement d’un mât dans le lotissement Les Tailles Il, pour un montant de 1 010,71 € HT,
soit une participation communale de 758,03 €.
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide :
D’approuver le versement d’un fonds de concours pour l’ensemble des opérations décrites, D'autoriser le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente
délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d'Angers, 3 juin 2024.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Étienne GLÉMOT Richard GUILLEMIN
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter
de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ‘ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
Publié sur le site internet le :
Délibération 2024-06-06
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240603-2024-06-06-DE
Date de télétransmission : 06/06/2024
Date de réception préfecture : 06/06/2024