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Conseil Municipal - 03 CM janvier 2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 CM janvier 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 JANVIER 2024 – 20H30
L’an deux mille vingt-quatre, le onze du mois de janvier, à vingt heures et trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 04/01/2024 Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme Noémie VILLARD ; Mme. Claudie BARCET ; M. Anthony CUNHA ; M. Laurent GIAUFFRET.
Secrétaire de séance : Mme Noémie VILLARD
Absents excusés ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mme. Marie-Line BALMONT ; M. Yves MAHY ; Mme. Elodie MARION ; Marianne MASSON ; M. Maurice PETRE.
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ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du jeudi 7décembre 2023
Location restaurant
Signature du marché concernant le groupement de commande pour la fourniture et pose de colonnes
semi-enterrées.
Convention de partenariat concernant le réseau de bibliothèque
Demande de subvention DETR
Modification des statuts du SIEMLY
Questions diverses
o Procédures distributions sacs poubelles
o Préparations vœux de la municipalité.
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LOCATION DU RESTAURANT : monsieur le Maire explique que M. PONCET et M. BILLOUE Tristan souhaitent reprendre le restaurant ainsi que le logement à compter du 1er février. Il y aura qu’un seul bail pour les 2. Il convient de signer le bail pour un loyer mensuel de 1 850€ par mois pour le restaurant et de 450€ pour le logement. Le conseil municipal autorise le Maire à signer le bail avec les futurs restaurateurs.
PRET DE LA LICENCE IV
Monsieur le Maire précise qu’il convient de faire un contrat de prêt de la licence IV affecté au restaurant afin qu’ils puissent exercer dans de bonnes conditions. Le conseil accepte à l’unanimité.
SIGNATURE DU MARCHE CONCERNANT LE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE COLONNES SEMI-ENTERREES
Il est rappelé que la CCMDL dans un objectif de mutualisation des moyens a proposé aux communes de son
territoire de porter la consultation concernant la fourniture et la pose de colonnes d’apport volontaire semi enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ainsi que la maintenance de l’ensemble de ces équipements.
La consultation pour l’attribution des marchés de fourniture a été lancée par voie d’Appel d’Offres Ouvert le
26 septembre 2023 avec une réception des offres le 6 novembre 2023.
Après avoir pris connaissance de l’analyse et de l’ensemble des critères et des offres, la commission d’Appel d’Offres, réunie le jeudi 7 décembre 2023, a décidé de retenir l’entreprise ASTECH pour un montant maximum de 3.700.000 € HT (montant pour la CCMDL et les 32 communes). Le conseil municipal autorise M. le Maire à signer ce marché.
CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE RESEAU DE BIBLIOTHEQUE Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la CCMDL a permis la mise en réseaux des bibliothèque grâce à un logiciel commun et l’embauche d’un coordinateur. Chaque commune du réseau a conventionné avec la CCMDL jusqu’au 31 décembre 2023. Compte tenu du financement prévu jusqu’au 11 juin par la DRAC, il convient de prolonger par avenant cette convention du 1er janvier 2024 au 30 juin 2024.
Le conseil municipal autorise M. le Maire à signer cet avenant.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR / DSIL
Monsieur le Maire explique que les dossiers de subventions DETR et DSIL sont à déposer avant le 31 janvier. IL propose au conseil de déposer une demande pour l’aménagement du cœur de village reliant la place de l’église au stade. Le conseil accepte à l’unanimité.
MODIFICATIONS DES STATUTS DU SIEMLY
Monsieur le Maire présente les différentes modifications de statuts du SIMELY et propose au conseil de les valider. Le conseil accepte à l’unanimité.
POINT SUR LES VESTIAIRES
Les travaux sont bientôt terminés. Les études pour l’aménagement de l’esplanade sont en cours et les travaux devraient débuter courant avril pour une durée de 3 mois.
QUESTIONS DIVERSES
o Distribution de sacs OM : des sacs à composts seront également distribués pour les personnes n’ayant pas de compost à domicile. Des composteurs collectifs ont été commandés et seront posés place de la bascule et vers le stade.
o L’analyse des œufs qui a été faite sur la commune pour la recherche de perfluorés indique que la commune de Duerne est dans les normes.
o La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 8 février 2024
Fin de séance à 21h45. Le Maire,
Benoit VERNAISON
Affiché en Mairie le 10 février 2024