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Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM octobre 2025 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 OCTOBRE 2025 – 20H30
L’an deux mille vingt-cinq, le neuf du mois d’octobre à vingt heures et trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 02/10/2025 Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme Noémie VILLARD ; Mme Claudie BARCET ; M. Cédric FONT ; M. Anthony CUNHA ; M. Laurent GIAUFFRET ; Mme. Marie-Line BALMONT ; Mme. Elodie MARION.
Secrétaire de séance : M. Cédric FONT
Absents excusés ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; Marianne MASSON ; M. Maurice PETRE.
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ORDRE DU JOUR
Validation compte rendu du 11/09/2025
Présentation de la MJ
Clôture CCAS
Fixation des tarifs des salles
RPQS service assainissement collectif
Point city-stade
Point vente appartement
Point sur les travaux des commerces
Point sur les aménagements de voirie
Aménagement ZA
Questions diverses
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 11/09/2025
Monsieur le Maire fait la lecture du compte-rendu du dernier conseil municipal. Celui-ci est acceptés à l’unanimité.
PPRESENTATION MJ
Thibault REYNARD est venu présenter les projets de la MJ. Ils ont fait une 1ère réunion avec une dizaine de personne. Ils souhaitent faire une journée d’adhésion pendant les vacances scolaires avec une cotisation de 5€/ an et un âge minimal d’adhésion fixé à 14 ans.
Il est prévu de garder les mêmes horaires d’ouverture de la MJ qu’auparavant. Leur priorité est de refaire le local. Ils vont voir pour obtenir des subventions auprès de la CCMDL. Noémie FERLAY lui conseil de prendre contact avec Marie THONNERIEUX.
CLOTURE DU CCAS
Monsieur le Maire explique que la mise en place du CFU (compte-financier unique), engendra des frais au CCAS (signature électronique).
La commune a la possibilité de clôturer le CCAS et de créer une commission communale avec les mêmes membres. Les missions de cette commission seront les mêmes que le CCAS mais le budget sera inclus au budget communal.
Le conseil accepte à l’unanimité. REVISION DES TARIFS DES SALLES COMMUNALES
Monsieur le Maire présente un bilan de l’utilisation des salles communales. Il en ressort un bénéfice. Le conseil municipal décide donc de ne pas modifier les tarifs de location pour l’année 2026.
RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Monsieur le Maire présente le rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement collectif.
PROJET CITY-STADE
Le dossier est en cours d’élaboration par le maitre d’œuvre pour ensuite lancer le marché.
Monsieur le Maire explique que des modifications auront lieu dans les travaux prévus au terrain de rugby suite à des demandes de la ligue. Cela ne change pas l’enveloppe financière. L’éclairage du stade a pris la foudre. La commune est en attente du devis de réparation qui n’est pas pris en compte par l’assurance.
VENTE DES APPARTEMENTS VENET
Les futurs acquéreurs souhaitent faire une isolation par le sol. Le conseil n’y voit pas d’inconvénient mais il faut d’abord se renseigner sur les préconisations nécessaires avec la Pause Duernoise en dessous. La commune rebouchera les 3 dômes centraux et mettra un capot métallique sur les autres. Les acquéreurs se débrouillent pour réaliser une clôture mitoyenne entre les 2 terrasses.
POINT SUR LES TRAVAUX DU COMMERCE
Les travaux se déroulent dans les temps.
Le loyer mensuel est fixé à 350€HT avec un début de bail au 1er novembre avec le mois de novembre gratuit.
AMENAGEMENT VOIRIE
L’agence technique du département a transmis à la commune son rapport et ses préconisations pour faire ralentir la vitesse sur la Route d’Yzeron et la route de la Chapelle. Il conviendra de faire une écluse centrale avec un aménagement paysager. Ce dispositif pourra être compléter si besoin par d’autres dispositifs.
AMENAGEMENT ZA
Le réaménagement de la ZA Plat Paris est en cours.
A l’entrée du village, route de St Martin, à l’emplacement actuellement des containers poubelles, ceux-ci vont être remplacés par des containers semi-enterrés et la zone va être repaysagés. Ces 2 projets sont portés par la CCMDL qui a la compétence économique et qui est propriétaire de ces parcelles.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire rappelle que la CCMDL a mis en place un système de location de vélos à assistance électrique au prix de 140€ par trimestre. Les personnes intéressées peuvent se rapprocher de la CCMDL.
Marie-Claire PIEGAY, bibliothécaire part à la retraite à la fin de l’année. Monsieur le Maire informe avoir lancé le recrutement pour son remplacement.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu
- le jeudi 6 novembre 2025 à 20h30
Fin de séance à 22h45 Le Maire,
Benoit VERNAISON
Affiché en Mairie le 19/11/2025