Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 03 CM janvier 2024
Procès Verbal - octobre 2023 PV
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 9 janvier 2020
Procès Verbal - janvier 2025 PV
Procès Verbal - Conseil janvier 26 PV
Conseil Municipal - EDC cm
Procès Verbal - avril 2023
Procès Verbal - fevrier 2023
Procès Verbal - 03 decembre 2025 PV
Compte-Rendu - 20200604 CM CR delegations commissions
Procès Verbal - janvier 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Conseil municipal du 12/01/2023 p. 1/2
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 JANVIER 2023 – 20H30
L’an deux mille vingt-trois, le douze du mois de janvier, à vingt heures trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 09/01/2023 Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme. Claudie BARCET ; M. Anthony CUNHA ; M. Yves MAHY ; M. Laurent GIAUFFRET ; Mariane MASSON
Secrétaire de séance : M. Cédric FONT
Absents excusés : Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mme. Marie-Line BALMONT ; Mme. Elodie MARION ; M. Maurice PETRE
***********
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du jeudi 8 décembre 2022
Décision modificative n°2 Budget communal
Mensualisation des charges local médical
Diverses demandes de subventions
Point sur l’avancement des différents projets communaux
Questions Diverses :
Point commissions communales
Point commissions CCMDL
Autres
******************************************************************************************************************************************************************************************************************
Avant de débuter la séance, Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de rajouter un point à l’ordre du jour : Réalisation d’installations photovoltaïques sur la toiture des vestiaires à confier au SYDER. Le conseil accepte de rajouter ce point à l’ordre du jour.
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2022 : M. le Maire après avoir résumé les points à l’ordre du jour et sans remarque complémentaire demande aux conseillers d’approuver le précédent procès-verbal de séance, ce qu’ils acceptent à l’unanimité
DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET COMMUNAL 2022 :
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que le logement au-dessus du restaurant ayant été restitué, il convient de rendre la caution. Les crédits ne sont pas prévus au budget. Il convient donc de modifier le budget de la façon qui suit :
SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses :
Article 165 : Dépôts et Cautionnement + 800 € Article 2041512 : Subvention d’équipement versée - 800 €
Décision modificative approuvée à l’unanimité. La délibération est consultable en mairie.
MENSUALISATION DES CHARGES DU LOCAL MEDICAL
Monsieur le Maire explique que les locataires du local médical règlent leurs charges tous les ans. Afin d’étaler ces charges, Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de les faire régler
mensuellement. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
DIVERSES DEMANDES DE SUBVENTIONS
o MFR Saint Romain de Popey : Refuser
o Les restos du cœur : à transférer au CCAS Conseil municipal du 12/01/2023 p. 2/2
AVANCEMENT DES DIFFERENTS PROJETS
- PÔLE SPORTIF :
Le terrassement a bien avancé, la haie a été arrachée, la grue arrive la semaine suivante. Le contrôleur de sécurité demande l’installation d’une ligne de vie pour l’accès au toit terrasse et pour l’entretien des panneaux photovoltaïques
- LES MAISONS DU LAVOIR
Le terrassement a débuté. Le 23 janvier aura lieu la signature de l’achat du local commercial et de l’habitation au-dessus.
- EGLISE
Il faut faire les diagnostics plomb et amiante.
Monsieur le Maire aimerait bien lancer l’appel d’offre en avril pour un commencement des travaux en septembre.
L’association « Pour la sauvegarde de l’Eglise de Duerne » a lancé une cagnotte en ligne et souhaite organiser un concert en avril et en septembre.
COMMISSIONS COMMUNALES
o Voirie : La commission souhaite réaliser le marquage de plusieurs passages piétons. La CCMDL souhaite aménager l’entrée du village route de Saint Martin, sur une portion de terrain leur appartenant
o Social : Marie-Thérèse explique qu’elle a eu une réunion avec la maison des services. Le bus itinérant sera sur la commune une demi-journée par mois afin d’apporter les services de la maison des services au plus près de la population. Il commencera début avril. o Ecole : Il y a toujours un problème avec les portes. La Directrice voit avec la menuiserie qui les a posées.
La cantine scolaire n’est plus assurée par le restaurant. Ce service a dû être arrêté en raison des normes qui sont demandées. Il a été décidé de passer contrat avec le prestataire API qui désormais livre les repas de la cantine.
QUESTIONS DIVERSES
- Anciens garage Venet : Il y a 9 puits de lumière sur la terrasse. Plusieurs sont cassés et donc à remplacer car la terrasse est accessible aux locataires. Plusieurs choix : des dômes opaques ou des dômes laissant passer la lumière pour un coût d’environ 20 000€. Il faudra décider si la commune décide de réparer ou simplement condamner la terrasse.
- Les sacs poubelles sont en attente de livraison. Ils arriveront fin janvier. - Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 février
Fin de séance à 21h45.
Le Maire,
Benoit VERNAISON
Affiché en Mairie le 11/02/2023