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Conseil Municipal - conseil municipal n 04 2023
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Domarin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE DE DOMARIN
2023/04/17 Conseil Municipal n° 04/2023
Séance du lundi 17 avril 2023 à 20h00
Présents : A. MARY, J. REYNAUD, M. FAURE, C. GAGEY, ML AGAVIOS,
V. CABANEL, J. CHABERT, M. GINDRE,
Pouvoirs : A. GARNIER à J. REYNAUD, S. BARBERET à M. GINDRE, P. BEAUVIER
à ML AGAVIOS, S. GUINET à C. GAGEY, M. NDOYE à A. MARY et L. POULET à
V. CABANEL
Absents : B. ALLARD, P. BOISSAT, E. TAILLOT
Secrétaire de séance : Mikaël FAURE
Secrétaire de mairie : Aline CHOLLET
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 : Le Compte-rendu du Conseil Municipal
du 13 mars 2023, rédigé par Anne GARNIER, n’a pas fait l’objet de remarque particulière.
Il a été adopté à l’unanimité.
Décisions du Maire du 14 mars au 17 avril 2023 :
➢ 27/03/2023 : Acceptation du devis TECHNOFRANCE pour la fourniture et la pose
de 10 caveaux 2 places. Montant du devis TTC : 19 140 €.
➢ 30/03/2023 : Acceptation du devis TECHNOFRANCE pour la fourniture de fonds
de caveaux et étagères. Montant du devis TTC : 1 200 €.
Délibérations :
➢ Subventions aux Associations locales pour l’année 2023 :
Le Conseil Municipal adopte les subventions suivantes aux Associations locales au titre de
l’année 2023 :
ASD : 2700 € (- 1815€ reliquat subvention main courante)
Tennis-Club : 1 476 €
Judo-Club : 2 700 €
ACCA : 150 €
Boule du Ruisseau : 200 € Tennis de Table de Domarin : 200 €
Mouv’In Dom : 640 €
Randomarinoise : 200 €
Yoga : 408 €
American Country : 84 €
Gym douce : 192 €
Adele et Compagnie : 294 €
L’Air de Rien : 66 €
Badminton : 200 €
Russ’Isère : 200 €
Projet culturel : 515 €
________
Total : 10 225 € (-1815 € reliquat ASD soit 8410 € à verser)
Pour l’année 2023, les subventions ont été redistribuées de façon à ce que toutes les
associations domarinoises perçoivent quelque chose.
Les subventions pour les licenciés sont désormais de 20 € pour les enfants et 6 € pour les
adultes.
Le nouveau règlement de subventions stipule que les associations seront soumise à un
contrôle des leurs comptes avant le versement de la subvention.
Adoptée à la majorité avec un contre et un Elu qui ne prend pas part au vote (Simone
GUINET).
➢ Subvention au Sou des Ecoles pour l’année 2023 :
La subvention pour le Sou des Ecoles pour l’année 2023 s’élève à 2 100 €.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Subvention aux Associations d’intérêt général pour l’année 2023 :
Le Conseil Municipal adopte les subventions suivantes aux Associations d’intérêt Général
au titre de l’année 2023 :
- La Croix Rouge : 200 €
- Donneurs de sang : 100 €
- Electriciens sans frontières : 100 €
- Prévention routière : 100 €
- Institut Médico Educatif : 150 €
- Centre Léon Bérard : 100 €
- Ligue contre le cancer : 100 €
- AFIPH : 150 € - Centre Delphine Neyret : 200 €
- Direction Départementale de
l’Education Nationale (DDEN) : 100 €
- Association Française des
Sclérosés En Plaques (AFSEP) : 100 €
- Loco Motiv : 100 €
- Soleil de clowns : 100 €
- Association jeunes sapeurs-pompiers : 100 €
- Secours populaire – Comité des Portes
de l’Isère : 100 €
- AFSI (Aide aux familles en
situation incertaine) : 100 €
- SOS Inceste Pour Revivre : 100 €
- Chromosome Surprise : 100 €
______
Total 2 100 €
Adoptée à l’unanimité.
➢ Création d’un poste d’Adjoint technique principal 1ère classe + Suppression d’un
poste d’Adjoint technique principal 2ème classe :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’un Agent du périscolaire 2ème classe est nommé
1ère classe sur une durée hebdomadaire de 13h13 à compter du 1er mai 2023.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Prorogation de bail SEMCODA – Parcelle cadastrée Section AB n° 60 :
La SEMCODA va entreprendre des travaux de rénovation sur l’immeuble situé 13 et
15 avenue de la Ferronnière. Ces travaux concernent la réfection des façades, le
remplacement des portes palières, le remplacement des menuiseries extérieures, la
rénovation du système VMC et la rénovation électrique des logements et des parties
communes pour un montant de 1 000 910 €.
Pour cela elle demande une prolongation du bail jusqu’au 11 juillet 2058 pour pouvoir
financer les travaux.
Adoptée à l’unanimité.
➢ Création Club House – Demande subvention Département :
Monsieur le Maire informe de la création d’un club house pour le foot de Domarin pour un
montant d’environ 350 000 € HT. La demande de subvention est de 20 % au niveau de la dotation territoriale du
Département.
Adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
➢ Dates des prochains Conseils Municipaux :
• Lundi 15 mai ;
• Vendredi 9 juin à 19 heures. Cette date est imposée par la Préfecture. Ce
Conseil consiste à désigner 5 délégués et 3 suppléants pour élire les
Sénateurs à Grenoble en septembre.
➢ Félicitations à 2 jeunes filles licenciées au Judo Club :
• Lisa GIUFFRIDA sur le podium au championnat de France minime ;
• Clady DE BONI qui termine 3ème au championnat de France et se qualifie
pour les championnats d’Europe.
Fin de séance à 21h45
Mikaël FAURE
Les délibérations peuvent être consultées en mairie sur simple demande auprès du
Secrétariat.