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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Roche-de-Glun.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 08 modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 15/11/2023
PRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 15/11/2028 SL10
Arrondissement Publié le 15/11/2023
de Valence DÉLIBERATION DU ID : 026-212602718-20231114-2023 11 08-DE Commune de CONSEIL MUNICIPAL
La Roche de Glun
°2023-11-08 Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 16
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2023 Nombre de suffrages exprimés : 21
Date de convocation : 9 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze novembre à dix-huit heures trente, se sont réunis les membres du Conseil municipal de la Commune de La Roche de Glun, régulièrement convoqué, salle du Conseil à la Mairie, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel GOUNON, Maire.
Etaient présents : Mme BAUSSERON Alexandra, M. BETTON Richard, Mme BONHOMME Stéphanie, Mme FAURE Muriel, Mme FAURE Valérie, M. GIRANTHON Frédéric, M. GOUNON Michel, M GOURDOL Bruno, M. GRANGER Patrick, Mme HUSSON Yolande, M. POUYET Jean-Marc, Mme PROVO Christiane, M. RIMBERT Charles-Henti, M. STRANGOLINO Patrick, M. VALETTE Olivier, M. ZUCCHELLO Serge.
Absents représentés : M. DELHAUME Patrick, pouvoir donné à M. STRANGOLINO Patrick
Mme GUIBERT Frédérique pouvoir donné à M. RIMBERT Charles-Henri
Mme JULIEN Sandra, pouvoir donné à M. GOUNON Michel
M. MARGIRIER David, pouvoir donné à Mme PROVO Chtistiane
Mme PLANET Joëlle pouvoir donné à M. POUYET Jean-Marc
Absents excusés : Mme DUCLAUD Nathalie, M. ROMEGOUX Christophe
M. ZUCCHELLO Serge a été désigné comme secrétaire de séance.
2023-11-08 : Modification du tableau des effectifs (créations et suppressions de postes) EL
Afin d’améliorer la visibilité sur les postes existants au sein de la commune, le tableau des effectifs a été remis à jour. Les créations et suppressions de postes sont intégrées au tableau ci-joint.
Le Comité Social Territorial (CST) a rendu un avis favorable, à l’unanimité, le 13 novembre 2023, sur le projet annexé à l’exception des suppressions suivantes :
- poste de rédacteur principal de 2°" classe à temps complet
- et poste d’adjoint d’animation à 28h27
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité de ses membres (présents et représentés), le Conseil municipal :
- APPROUVE les suppressions et créations de postes proposées, et valide le tableau des effectifs tel qu’il figure en annexe. Les postes de rédacteur principal de 2°" classe à 35h et d’adjoint d’animation à 28h27 sont maintenus dans le tableau des effectifs, dans l’attente du prochain avis du CST.
- PRÉCISE que la date de création et de suppression de ces postes est fixée à la date à laquelle la
présente délibération sera exécutoire.
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Michel GOUNON _\ |