Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 4 oj pour affichage 03 07 17
Procès Verbal - 11 oj pour affichage 02 12 2024
Ordre du Jour - 10 oj pour affichage 17 10 2022
Ordre du Jour - 5 oj pour affichage 04 09 17
Procès Verbal - 8 oj pour affichage 18 12 17
Procès Verbal - 11 oj pour affichage 03 12 18
Procès Verbal - 8 oj pour affichage 05 09 2022
Procès Verbal - 9 oj pour affichage 01 10 18
Procès Verbal - 05 oj pour affichage 02 05 2023
Procès Verbal - 5 oj pour affichage 02 05 18
Procès Verbal - 7 oj pour affichage 13 11 17
Document publié le Lundi 13 novembre 2017 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7 oj pour affichage 13 11 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Novembre 2017
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2017
2. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME
3. DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
4. ELECTION D’UN 4è ADJOINT
5. INDEMNITES AUX CONSEILLERS DELEGUES
6. RAPPORT D’ACTIONS ENTREPRISES SUITE AU RAPPORT DE LA CRC DU 5 SEPTEMBRE 2016
7. EXONERATION DE LA TAXE SUR LES REMONTEES MECANIQUES 2017
8. DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET PRINCIPAL 2017
9. MISE EN LOCATION DE L’APPARTEMENT FENOY
10. SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES AMIS DE ST HUGUES ET DE L’ŒUVRE D’ARCABAS
11. DELEGATION AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT DES EMPLOIS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS
12. AUTORISATION POUR GOUDRONNER UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DIT « DE CHERLIEU AUX EGAUX »
13. CONVENTION AVEC LE SDIS POUR L’APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT
14. PARTICIPATION AU COUT DU FORFAIT SKI SAISON DES ENFANTS SCOLARISES DANS LA COMMUNE
15. PARTICIPATION AU COUT DU FORFAIT SKI SAISON DU PERSONNEL COMMUNAL PERMANENT
16. POINTS DIVERS NON SOUMIS A DELIBERATION :
o Présentation des rapports du délégataire SAUR des services eau et assainissement collectif
o Retour de l’atelier public sur le plan de circulation du bourg
o Compte rendu de l’atelier municipal des hameaux du 3 novembre
o Organisation du déneigement