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Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 oj pour affichage 02 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 Décembre 2024
20H30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2024
2. REGLEMENT INTERIEUR D’UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES
3. PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU DIAGNOSTIC SOCIAL DE TERRITOIRE
4. PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
5. REMBOURSEMENT DE LA VISITE OBLIGATOIRE DU PERMIS POIDS LOURDS AUX AGENTS DE LA COMMUNE
6. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX FORFAITS DE SKI SAISON POUR LES ENFANTS DE LA COMMUNE
7. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX FORFAITS DE SKI SAISON POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
8. DEMANDE D’AIDE AU TE38 POUR LA RENOVATION DU CHAUFFAGE DE LA PISCINE