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Conseil Municipal - D2023 051 bis DM1 Budget Habitat RUCV 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 051 bis DM1 Budget Habitat RUCV 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
TORCY
DÉL!BÉRATIoN
DU CONSEIL MUNICIPAL
N' D/2023-051-bis §ÀôNE-Er-LorR€
D PENSES
+ 1000.00 €
+ 1000.00 €
Chaoitre 66 - Charges financières
c/661 11 lntérêts réglés à l'échéance
c/608-043 Frais accessoires sur terrains en cours
d'aména emenl
RECETTES
+ 1 000.00 €
+ 1 000.00 €
c/796-043 Transfert de charges financières
042 - Ooération d'ordre de transfert entre sections
Jztgslol2 variation de stocks terrains aménagés
n
PENSES D
+ 1000.00 €
c/3555-O4O Terrains aménagés
RECETTES
+ 'l 000.00 €
c/164'1 EmPrunts en euros
Nombre de Conseillêrs :
- En exercice: 23 - Présents : 15
- Votents : 19
Dale de conyocatio[ du Conseil Municipal : 22 septembre 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six du mois de septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est réuni, en séance ordinaire, àans la salle du Conseil Municipal de la Mairie de TORCY, sous la présidence
de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de TORCY.
ÉrAtENT PRÉSENTS: M. ptcEAU Philippe - Mme CANTIER Nadège - M. LANDRÉ Christian - Mme senlruolo Gilda - M. BoNNEAU Michel - Mme MUNOZ Marie-Thérèse - Mme LATTARD Monique - M LAMY Bernard - Mme GALLO Anne - Mme ALAIN Lucette - Mme BERESINA Jocelyne - Mme oASTANO Adeline - M. CHEVALIER Mickâël - Mme DESVIGNES Josette - Mme MONTEIRO Maria'
POUVOTRS: M. MICHELOT Bernard à Mme CANTIER Nâdège - Mme ROMERo-PORTRAT Manuela à Mme
§ÂRe.uolo eitO" - M. FUCHET Roland à Mme DESVIGNES Josette - M. DJEDDoU Rabah à Mme MoNTEIRo Maria.
EXCUSES : M. MAY Abdelkrim.
ABSENTS : M. TAIEB BoUHANI AIi - M. CHHIM Sovanavy - M MOURoN Pierre
SECRÉTARE DE SÉANCE : MME CASTANO AdEIiNE.
oÉCtStOlt UOotrtClrtVe H"t I gUoe ET lHHrxe XÆttar ff neHOUveLteirexr ungltN OU CENTRE-VILLE 2023 :
ANNULE ET REMPLACE LA DELI/BERATION N'D/2029-051 SU/.TE A IINE ERREUR MATERIELLE
cettedélibérationANNULEETREMPLACEladélibéralionN"D/2o21.o51endatedU26septembre2023en raison d'une erreur matérielle concernant l'intitulé du compte comptable dans le tableau ci-dessous à savoir le
"t tlsss-olz variation de srocks terrains aménagés et non le cl 731Ë-042
inscrit précédemment La
àif[il-tion est reprise dans son intégralité. L'eneur matérielle commise étant toutefois sans conséquence sur le sens de la décision.
Madame Gilda SARANDAO explique qu'il convienr d'ajuster le montant des intérêts prévus lors du vote du Ëraæt À*"i" x"uitat et nenouvàitàmeni urbain du c;ntreville 2023 suite à la réception du nouveau tableau d'ariortissement selon les écritures budgétaires proposées ci-dessous : 17/ TORCY
SAôNE-ET-LOIRE
DÉUBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N' D/2023-051-bis
Philippe PIGEAU
Le Conseil Municipal ;
Vu l'instruction budgétaire et comptable M14 au 0'1 janvier 2023,
Vu le Budget Annexe Habitat et Renouvellement Urbain du Centre-Ville 2023,
Après en avoir délibéré:A LA MAJORITÉ et 4 VOIX CONTRE: M. FUCHET Roland (pouvoir à Mme oLsvtcneS losette) M. DJEDDoU Rabah (pouvoir à Mme M6NTEIRo Maria) Mme MONTEIRo Maria et Mme DESVIGNES Josette.
- ADOPTE la Décision Modificative n''l du Budget Annexe Habitat et Renouvellement Urbain du Centre Ville 2023 selon les éléments présentés ci-dessus.
Ont signé au registre le Maire et le secrétaire de séânce.
Pour extrail conforme,
Le Maire,
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
1e 7..0çL.?01i
et publié, affiché ou
notifié le .........1.7..0.q1.lQ?3......
Le Maire,
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