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Convocation - convocation CM du 22 NOVEMBRE 2021
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 22 NOVEMBRE 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
15 novembre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont priés d’assister
à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 22 NOVEMBRE 2021 à 20 H 30
A la Mairie (Salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PV DE LA DERNIERE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;
2) ADMINISTRATION GENERALE :
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
➢ Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
➢ Présentation du rapport sur le prix et la qualité du Service d’Eau Potable 2020 ;
➢ Organisation du temps de travail au sein de la commune de ST ANDRE DE CORCY
(délibération) ;
3) POINT SUR LES ACTIONS DE L’ASSOCIATION ECLAT :
➢ Intervention de Mme Cindy ALOTH pour présentation des nouvelles actions de
l’association ECLAT ;
➢ Demande de subvention exceptionnelle pour l’association (Délibération) ;
➢ Cantine à 1 € - Tarification sociale des cantines (Délibération pour convention).
4) ASSAINISSEMENT - STEP :
➢ Présentation de l’avant-projet de Station d’épuration par le cabinet MONTMASSON ;
➢ Accord de principe pour la rédaction d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les
travaux de la future station d’épuration avec la Commune de ST Marcel en Dombes et
convention d’entente (délibérations).
5) INFORMATIONS :
6) QUESTIONS DIVERSES.
Le Maire,
Ludovic LOREAU