Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 22 NOVEMBRE 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 13 SEPTEMBRE 2021
Convocation - convocation CM du 24 octobre 2022
Convocation - convocation CM 18 11 2024
Convocation - convocation CM du 12 SEPTEMBRE 2022
Convocation - Convocation CM 24 02 2025
Convocation - Convocation CM du 02052022
Convocation - convocation CM du 31 MAI 2021
Convocation - CONVOCATION CM POUR 28 JUIN001
Convocation - Convocation CM 15 12 2025
Convocation - convocation CM du 13 septembre 2021
Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 13 septembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Le 03 septembre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont priés d’assister
à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 13 septembre 2021 à 20 H 30
A LA SALLE POLYVALENTE
(Loi N°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire-prolongeant un nombre de règles
adaptant le fonctionnement des conseils jusqu’au 30/09/21)
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PV DE LA DERNIERE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;
2) ADMINISTRATION GENERALE
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
➢ Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
➢ Modification des statuts du Syndicat d’Eau potable (Bresse Dombes Saône).
3) FINANCES :
➢ Décision modificative N° 02 pour Budget Principal ;
➢ Amortissements sur Budget Principal.
4) COMMUNAUTE DE COMMUNES :
➢ Présentation au conseil municipal du rapport d’activités du SPANC (année 2020) ;
➢ Convention avec le service ADS pour l’instruction des dossiers d’urbanisme.
5) ENVIRONNEMENT :
➢ Adhésion à la charte Régionale d’entretien des espaces publics « zéro pesticides dans nos
villes et villages » ;
➢ Candidature au label national « Terre saine, communes sans pesticides ».
6) VOIRIE :
➢ Convention avec l’ADIA pour les modes doux.
7) INFORMATIONS :
8) QUESTIONS DIVERSES.
Le Maire,
Ludovic LOREAU