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unknown - 66 commune argeles sur mer
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Argelès-sur-Mer.
Lien du pdf (unknown - 66 commune argeles sur mer)
Thèmes du document : Féminisme, Sexe, sexualité et genre, Banque,
Annexe 2 bis Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées Campagne 2024
x Total dont : DGS : x H ou x F DGAS : x F x H DGST : x H ou x F
(B) N° de département :
A sélectionner DGS 1 0 DGS 1 0
DGAS 0 0 DGAS 0 0
DGST 0 0 DGST 0 0
Expert de haut niveau- Directeur de
projet 0 0
Expert de haut niveau- Directeur de
projet 0 0
Total par sexe 1 0 Total par sexe en 2024 1 0
Ne remplir que les cases colorées
en bleu
DGS
DGAS
DGST
Expert de haut niveau- Directeur de
projet
Total par sexe années antérieures 0 0
(H = F + G) Total primo par sexe 1 0
(I) Répartition par sexe des 4
premières nominations
prononcées au titre du cycle
achevé en 2024
(J) Répartition par sexe des primo-
nominations suivantes au titre du
2ème cycle de l'année 2024 (cette
ligne n'est pas saisie si le total est
inférieur à 4)
Nombre minimal de représentant
de chaque sexe
Nombre d'unités manquantes Néant Néant
Contribution due
Nombre minimal de représentant
de chaque sexe
*La contribution n’est due que si à la fois le flux (colonnes H) et le stock (A) ne respectent pas les
40% de nominations équilibrées
Cette ligne n'est pas saisie si le total est inférieur à 4.
Au titre du 1er cycle
0
Au titre du 2ème cycle
0
Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMME
(G) Rappel des primo-nominations années antérieures
(depuis le renouvellement de l'assemblée délibérante ou le
dernier cycle achevé)
Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMME
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées - à remplir par la collectivité ou l'établissement au titre de l'année 2024
(A) Nombre d'agents sur emplois de direction au 31/12/2024 : Expert ht niveau- directeur de projet : x H ou x F
(E) Nominations année 2024 (y compris primo-nominations) (F) Primo-nominations année 2024
Argelès-sur-Mer Commune Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMMEAnnexe 2 bis Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées Campagne 2024
Nombre d'unités manquantes Néant Néant
Contribution due
Au titre du 2ème cycle