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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse, Institutions publiques,
Chasse-sur-Rhône, Le
16
avril
2025.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
lors
de
la
séance
du
14
avril
2025
KKKK
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
1
CULTURE
Charte
de
mécénat
Projet
Milwaukee
Adoptée
Attribution
des
subventions
aux
associations
2
FINANCES
locales
et extérieures
Adopiée
3
FINANCES
Attribution
des
subventions
annuelles
aux
Adoptée
coopératives
scolaires
4
SCOLAIRE
Ajustement
de
la
carte
scolaire
pour
la
rentrée
2025
-
Adoptée
2026
POLITIQUE
DE
LA
Attribution
des
subventions
« contrat
de
Ville
»
:
È
VILLE
2025
FSOPIÉe
6
FINANCES
Garantie
d'emprunt
SDH
Adoptée
RESSOURCES
Demande
de
renouvellement
de
cofinancement
du
|
7
poste
chef
de
projet
Petites
Villes
de
Demain
pour
Adoptée
HUMAINES
2026
8
RESSOURCES
eu
.
Adoptée
HUMAINES
Modification
du
tableau
des
emplois
9
RESSOURCES
Conventions
de
participation
santé,
titres
restaurant
Adoptée
HUMAINES
et
assurance
statutaire
auprès
du
CDG38
10
RESSOURCES
Groupement
de
commandes
: passation
d'un
contrat
Adoptée
HUMAINES
de
prévoyance
avec
VCA
11
VOIRIE
Fonds
de
concours
pour
la
réalisation
de
travaux
de
Adoptée
réfection
de
la
voirie
12
VOIRIE
Convention
avec
la
SNCF
concernant
l'aménagement
et
l'utilisation
du
cheminement
Adoptée
piétonnier
de
l'extension
du
parking
de
la
gare
13
VOIRIE
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
&
.
Adoptée
public
AIH
14
|
ENVIRONNEMENT
Modification
du
règlement
intérieur
du
stade
de
Adoptée
Moleye
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
-— Tél.
04
72
24
48
O0 15
|
ENVIRONNEMENT
Plan
de
lutte
contre
les
moustiques
2025
Adoptée
16
POLICE
Renouvellement
de
la
convention
avec
30
Millions
Adoptée
MUNICIPALE
d'Amis
pour
la
stérilisation
et
l'identification
des
chats
errants
17
VCEU
Vœu
pour
l'affectation
d'un(e)
infirmier(ère)
au
sein
Adoptée
des
établissements
scolaires
de
Chasse-sur-Rhône
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
18
avril
2025.
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-— Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
— Tél.
04
72
24
48
00