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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
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Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Économie et finances,
Chosse-sur-Rhône, Le
09
novembre
2023.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
lors
de
la
séance
du
06
novembre
2023
KKKE
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
ASSEMBLÉE
Remplacements
dans
les
commissions
et
organismes
Adoptée
extérieurs
suite
à
démissions
Correction
d'anomalie
comptable
sur
crédits
2
FINANCES
antérieurs
et
rattrapage
d'amortissements
avant
le
Adopiée
passage
à
la
nomenclature
comptable
M57
3
FINANCES
Budget
communal
- Décision
Modificative
n°1
Adoptée
RESSOURCES
Création
de
postes
- modification
du
tableau
des
à
.
HUMAINES
emplois
AOBRISES
5
COMMERCE
Repos
dominical
des
salariés
- demande
de
Adoptée
dérogations
pour
l'année
2024
Renouvellement
de
la
convention
de
coopération
6
CULTURE
pour
le fonctionnement
du
réseau
de
lecture
publique
Adoptée
«trente
et
+»
z
R
t d'activité
annuel
2022
7
| INTERCOMMUNALITÉ
MARRON
SE
PAL
Adoptée
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
8
VŒU
Vœu
en
faveur
de
la
Paix
au
Proche-Orient
Adoptée
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
10
novembre
2023.
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
-— Tél.
04
72
24
48
00