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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 3 1
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 3 1)
Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Institutions publiques,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 11 décembre 2023 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-trois, le sept décembre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, Maire.
Nombre de conseillers : 16
Présents : 12
Votants : 13
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Nicole OGER, Bruno BODARD, Lucie BERNARD LICOT, Emilie CARRÉ, Alexandre JOANNIC, Jean-François BRETON, Emmanuel MASSARD.
ABSENTS EXCUSÉS : Virginie LE JULE, Emilie CALVAR, Myriam FORGET, Jack AUBRY.
Monsieur Jack AUBRY a donné pouvoir à Jean-François BRETON.
Convocation du 1er décembre 2023
Secrétaire de séance : Emilie CARRÉ.
Délibération n°2023-33 – Tarifs communaux 2024
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-34 – Loyer 2024 de l’ancien presbytère
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-35 – Subvention 2023 association l’As de Treffl’ Vote : 12 POUR, 1 ABSTENTION
Délibération n°2023-36 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-37 – Ressources humaines : modification du tableau des emplois Unanimité, 13 POUR.
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2023-38 – Renouvellement convention FDGDON
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-39 – Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-40 – Droit de préemption urbain
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-41 – Droit de préemption urbain
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2023-42 – Rapport de la CLECT de GMVA relatif à la rétrocession de la salle de spectacle Hermine à la commune de Sarzeau, et à l’intégration de la base de kayak et aviron de Vannes à la Communauté d’Agglomération
Vote : Unanimité, 13 POUR.