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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 2 1
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 2 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 17 octobre 2023 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-trois, le douze octobre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, Maire.
Nombre de conseillers : 16
Présents : 11
Votants : 14
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Nicole OGER, Virginie LE JULE, Emilie CALVAR, Emilie CARRÉ, Jean-François BRETON, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Bruno BODARD, Lucie BERNARD LICOT, Myriam FORGET, Alexandre JOANNIC, Emmanuel MASSARD.
Monsieur Bruno BODARD a donné pouvoir à Gwénaël LE FLOCH
Madame Lucie BERNARD LICOT a donné pouvoir à Nadine MIGNOT Monsieur Alexandre JOANNIC a donné pouvoir à Claude LE JALLÉ
Convocation du 6 octobre 2023
Secrétaire de séance : Virginie LE JULE.
Délibération n°2023-27 – Admissions en non-valeur
Vote : 12 POUR, 1 CONTRE, 1 ABSTENTION
Délibération n°2023-28 – Clôture du budget annexe lotissement « Les jardins de Salomé 2 » Vote : 12 POUR, 2 ABSTENTIONS
Délibération n°2023-29 – Convention de financement et de réalisation Eclairage – Programme exceptionnel Morbihan Energies
Vote : 12 POUR, 2 ABSTENTIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2023-30 – Projet de restructuration de la salle Belle Etoile – réalisation d’une halle pour le marché – requalification des abords : validation de l’avant-projet définitif et actualisation de l’enveloppe financière
Vote : 12 POUR, 2 ABSTENTIONS
Délibération n°2023-31 – Désignation d’un référent déontologue des élus locaux Vote : 12 POUR, 2 ABSTENTIONS
Délibération n°2023-32 – Décision modificative n°2 du budget général commune Vote : 12 POUR, 1 CONTRE, 1 ABSTENTION