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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 12.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 12.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Démocratie,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 12/03/2026
Délibération n°07/2026 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 février 2026 - Approuvée
Délibération n°08/2026 - Approbation compte financier unique budget commune 2025- Approuvée Délibération n°09/2026 Affectation des résultats 2025 sur BP 2026 : budget commune- Approuvée Délibération n°10/2026 Vote du budget primitif 2026– budget commune- Approuvée Délibération n°11/2026 Fongibilité des crédits budget commune- Approuvée Délibération n°12/2026 Approbation compte financier unique budget eau 2025- Approuvée Délibération n°13/2026 Affectation des résultats 2025 sur BP 2026 : budget eau- Approuvée Délibération n°14/2026 Vote du budget primitif 2026– budget eau- Approuvée Délibération n°15/2026 Fiscalité locale 2026- Approuvée
Délibération n°16/2026 Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de gestion des Hautes-Alpes- Approuvée
Délibération n°17/2026 Application du Régime Forestier – Etat l’assiette des coupes 2027 - Approuvée
Délibération n°18/2026 Donnant mandat au CDG 05 pour le lancement d’un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant- Approuvée
Délibération n°19/2026 Donnant mandat au CDG 05 pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire- Approuvée
Délibération n°20/2026 Manifestation culturelle en réseau des bibliothèques municipales de Saint- Crépin, Champcella et Freissinières- Approuvée
Délibération n°21/2026 Schéma de cohérence territoriale (SCoT) : bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT – avis du conseil municipal- Approuvée
Affiché et publiée le 13 mars 2026
Le Maire,
Jacques Pons