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Compte-Rendu - CR 20230801
Document publié le Mardi 1 août 2023 par la commune d'Allenc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20230801)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
République Française Département de la Lozère
Délibérations ....................................................................................................................................... n°26-34/2023 Page 1 sur 5
Conseil Municipal du 1er août 2023
1
48190 ALLENC
C C o o m m p p t t e e r r e e n n d d u u d d e e s s r r é é u u n n i i o o n n s s d d u u C C o o n n s s e e i i l l
M M u u n n i i c c i i p p a a l l
Date convocation : 25 juillet 2023 Membres en exercice : 11 Membres présents : 8
L'an deux mille vingt-trois, le premier août, à 20 heures 45, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Bernard ANDRE, Maire.
Etaient présents les conseillers municipaux : Jean-Bernard ANDRE, Christophe RANC, Jérôme BOUCHET, Jeanne BALME, Romain CHAPTAL, Amandine NOUET, Gérard PEYTAVIN, Claire TORREILLES.
Absents : David GARCIA, Gérard MAURIN, Martine PEYTAVIN
Monsieur Romain CHAPTAL a été élu secrétaire de séance.
Demande de subvention ADEME pour la chaufferie de la Maison Partagée
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune peut bénéficier d’un financement de l’ADEME à hauteur de 17 000 € pour la chaufferie bois de la Maison Partagée. A l’unanimité, le Conseil Municipal, décide de solliciter ce financement auprès de l’ADEME.
26-2023 : Plan de financement prévisionnel - Projet de la Maison Partagée
Membres qui ont pris part à la délibération : 8 Votes : pour : 8 – contre : 0 – abstention : 0
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°3/2023 DU 04/01/2023 Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la SELO a remis une offre de MANDAT TRAVAUX pour accompagner la commune dans son projet exposé en objet, sur la base d’un budget global prévisionnel de 1 141 958 € HT et 1 366 059 € TTC, honoraires SELO compris.
L’objet du contrat de MANDAT TRAVAUX proposé vise à faire réaliser au nom et pour le compte de la commune, et sous son contrôle, l’opération visée en objet.
CONSIDERANT que cette opération doit être achevée d’ici 2024, en l’occurrence 2022 pour la phase de conception et 2023/2024 pour la phase de réalisation pour les travaux,
CONSIDERANT la délibération n°2/2023 approuvant l’avenant n°1 au MANDAT TRAVAUX qui établit le budget global de l’opération à 1 200 433 € HT et 1 436 230 € HT,
Monsieur le Maire précise que l’opération peut être réalisée dans ces conditions sous réserve de percevoir des aides publiques compensant une partie du déficit du projet.
Monsieur le Maire expose le plan de financement prévisionnel suivant du mandat :
DEPENSES EN € HT
TRAVAUX 1 005 165.00 83.73 %
ETUDES, HONORAIRES 1 FRAIS
DIVERS
195 268.00 16.27 %
TOTAL 1 200 433.00 100 %
RECETTES EN € HT
Département 192 000.00 16 % Région 36 000.00 3 % Etat (DETR) 240 086.50 20 % Etat (DSIL) 360 130.00 30 % Europe (LEADER) 30 000.00 2.5 % ADEME (Chaufferie bois) 17 000.00 1.5 % SOUS TOTAL 875 216.50 73 % Commune (Financement propre) 325 216.50 27 % TOTAL 1 200 433.00 100 %
Séance du 1er août 2023
28 octobre 2016 République Française Département de la Lozère
Délibérations ....................................................................................................................................... n°26-34/2023 Page 2 sur 5
Conseil Municipal du 1er août 2023
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Monsieur le Maire propose de passer au vote et demande que chaque conseiller vote POUR ou CONTRE le plan de financement prévisionnel proposé pour cette opération.
Ceci exposé,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code des marchés publics,
VU les précédentes délibérations,
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DECIDE d’engager l’opération tel qu’exposé ci-avant ;
APPROUVE le plan de financement prévisionnel tel qu’exposé ci-avant ; AUTORISE ET DONNE DELEGATION à Monsieur le Maire, ou toute personne qui lui serait valablement déléguée, à signer les demandes d’aides de financement à venir et tous actes ou pièces à intervenir correspondant à cette affaire.
27-2023 : Création de l'emploi pour le relevé de l'eau 2023
Membres qui ont pris part à la délibération : 8 Votes : pour : 8 – contre : 0 – abstention : 0
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment son article 3.1 ;
VU le décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour application de l’article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;
CONSIDERANT qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, à savoir le relevé annuel des compteurs d’eau ;
Sur rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité, DECIDE de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à
compter du 1er aout et jusqu’au 31 août 2023 inclus.
Cet agent assurera des fonctions d’agent affecté au relevé des compteurs d’eau et sera rémunéré forfaitairement, à savoir 3,00 € par compteur relevé.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2023.
28-2023 : Frais de scolarité 2023 école publique de Badaroux
Membres qui ont pris part à la délibération : 8 Votes : pour : 8 – contre : 0 – abstention : 0
Le coût des frais de scolarité de l’école publique de Badaroux pour l’année 2023 s'élève à 1 334,99 € par élève, soit 4 004,97 € pour 3 élèves de la commune scolarisés dans cet établissement. Aussi, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'autoriser le remboursement des frais engagés pour permettre l'accueil de ces enfants.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE cette décision et, en conséquence, accepte de voter la participation de 4 004,97 € pour l’année 2023. DONNE autorisation à Monsieur le Maire de signer les pièces nécessaires.
Fonds de concours enfouissement des réseaux du Mas Renouard Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le montant total des travaux est de 62 764,85 € TTC, le SDEE participe à hauteur de 41 843,23 € TTC. Le fonds de concours restant à verser par la Commune est de 20 921,62 € TTC auxquels il convient de rajouter les frais d’enfouissement de la ligne téléphonique d’un montant de 23 520,88 € TTC selon le devis de la SLA. Les frais d’enfouissement de la ligne téléphonique restent conséquents. A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de reporter ce point à l’ordre du jour d’une séance ultérieure.
29-2023 : Décision modificative n°1 Budget Principal
Membres qui ont pris part à la délibération : 10 Votes : pour : 10 – contre : 0 – abstention : 0
Madame Martine PEYTAVIN et Monsieur Gérard MAURIN sont arrivés à 21h00 et ont participé au vote à partir de cet horaire.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que les crédits prévus à certains articles étant insuffisants, il est nécessaire d’effectuer les virements indiqués ci-dessous. Il invite le Conseil Municipal à voter ces crédits. République Française Département de la Lozère
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Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE les virements de crédits indiqués ci-dessus.
Adoption du référentiel M57 pour le budget AFR
L’instruction budgétaire M57 sera généralisée à l’ensemble de toutes les collectivités locales au 1er janvier 2024. Vu l’avis favorable de Monsieur le Responsable du Service de Gestion Comptable de Langogne, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’adopter le référentiel M57 pour le Budget AFR ; les autres budgets communaux l’ayant déjà adopté au 1er janvier 2023.
30-2023 : Echanges de parcelles forestières au Gendric
Membres qui ont pris part à la délibération : 10 Votes : pour : 10 – contre : 0 – abstention : 0
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Conseil Départemental a mis en place un dispositif pour la restructuration forestière afin de permettre des regroupements de parcelles, favorisant ainsi une meilleure gestion forestière. Le Conseil Départemental apporte une aide financière aux propriétaires forestiers souhaitant réaliser des opérations foncières sur des parcelles boisées à hauteur de 80 % des dépenses de frais notariés. Les dossiers sont suivis par le CRPF (Centre Régional de la Propriété Forestière).
Dans ce contexte, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les échanges de parcelles suivantes situées dans le secteur du Gendric :
Echange Jacky FERRIER/Commune d’Allenc
La commune cède à Monsieur Jacky FERRIER les parcelles forestières suivantes : Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface cédée Valeur
Section Numéro
ZS 16 La Coumbe L 38 800 m² 5 400 €
ZS 17 La Coumbe BR 12 900 m² 900 €
En échange, Monsieur Jacky FERRIER cède à la commune la parcelle forestière suivante (BND) : Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface cédée Valeur
Section Numéro
ZV 13 BF 18 670 m² 5 378 €
Monsieur Jacky FERRIER versera une soulte d’un montant de 922,00 € à la Commune d’Allenc.
Echange Serge MILOT/Commune d’Allenc
La commune cède à Monsieur Serge MILOT les parcelles forestières suivantes : Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface cédée Valeur
Section Numéro
ZV 26 Charbounieire BF 16 920 m² 5 265 €
ZV 27 Charbounieire BF 12 220 m² 3 510 €
ZW 37 Molette BF 4 840 m² 1 485 € République Française Département de la Lozère
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En échange, Monsieur Serge MILOT cède à la commune les parcelles forestières suivantes : Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface cédée Valeur
Section Numéro
ZV 20 Charbounieire BF 14 540 m² 5 220 €
ZT 47 Causserat et L’Ausselio BF 7 800 m² 1 665 €
Monsieur Serge MILOT versera une soulte d’un montant de 3 375,00 € à la Commune d’Allenc.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DECIDE de réaliser ces échanges de parcelles forestières comme indiqué ci-dessus. INDIQUE que les frais d’acte notariés ou administratifs seront partagés pour moitié entre les acquéreurs.
DONNE tout pouvoir au Maire et au 1er Adjoint pour passer et signer l’acte notarié ou administratif à intervenir dans les conditions indiquées ci-dessus.
31-2023 : Vente/Acquisition de terrains à Roches Altes
Membres qui ont pris part à la délibération : 10 Votes : pour : 10 – contre : 0 – abstention : 0
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n°9/2023 en date du 04 janvier 2023. Le géomètre ayant transmis les numéros de parcelle définitifs, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les acquisitions/cessions suivantes :
La commune cède à Monsieur Sébastien CHAMBON et Madame Régine TRAZIC la parcelle suivante au prix de 25 € le m², soit 13 000 €, avec aménagement d’une rampe d’accès.
Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface totale de la parcelle
Section N° après division
YO 96 Roches Altes PA 520 m²
Monsieur Sébastien CHAMBON et Madame Régine TRAZIC cède à la commune la parcelle suivante au prix de 25 € le m², soit 500 €.
Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface totale de la parcelle
Section N° après division
YO 165 Roches Altes PA 20 m²
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DECIDE de réaliser ces acquisitions/cessions de terrains indiqués ci-dessus. INDIQUE que les frais d’actes notariés respectifs seront acquittés par chacun des acquéreurs. DONNE tout pouvoir au Maire et au 1er Adjoint pour passer et signer l’acte notarié ou administratif à intervenir dans les conditions indiquées ci-dessus.
32-2023 : Vente/Acquisition de terrains au Puech
Membres qui ont pris part à la délibération : 10 Votes : pour : 10 – contre : 0 – abstention : 0
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n°10/2023 en date du 04 janvier 2023. Le géomètre ayant transmis les numéros de parcelle définitifs, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les acquisitions/cessions suivantes :
La commune cède à Monsieur et Madame Laurent et Sonia ANDRE la parcelle suivante au prix de 25 € le m², soit 4 250 € :
Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface totale de la parcelle
Section N° après division
YP 300 Allenc Village S 170 m²
Monsieur et Madame Laurent et Sonia ANDRE cède à la commune la parcelle suivante au prix de 25 € le m², soit 750 € : République Française Département de la Lozère
Délibérations ....................................................................................................................................... n°26-34/2023 Page 5 sur 5
Conseil Municipal du 1er août 2023
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Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface totale de la parcelle
Section N° après division
YP 297 Allenc Village S 30 m²
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DECIDE de réaliser ces acquisitions/cessions de terrains indiqués ci-dessus. INDIQUE que les frais d’actes notariés respectifs seront acquittés par chacun des acquéreurs.
DONNE tout pouvoir au Maire et au 1er Adjoint pour passer et signer l’acte notarié ou administratif à intervenir dans les conditions indiquées ci-dessus.
33-2023 : Mise en vente ancienne école du Beyrac
Membres qui ont pris part à la délibération : 10 Votes : pour : 10 – contre : 0 – abstention : 0
Monsieur le Maire rappelle la délibération n°8/2023 du 04 janvier 2023 décidant de la mise en vente de l’ancienne école du Beyrac sous pli cacheté au plus offrant.
Il informe le Conseil Municipal que la procédure a été lancée et que les offres devaient parvenir à la commune avant le 30 juin 2023. La Commission d‘Appel d’Offres, chargée de l’ouverture des offres, s’est réunie le 04 juillet 2023. Une seule offre a été déposée et a été rejetée car elle demeure inférieure au prix plancher de 80 000 € fixé par la Commission d’Appels d’Offres, suivant les avis de valeur du bien réalisées par la SAFER et l'agence SOLOGEC de Mende.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DECIDE de la mise en vente de l’ancienne école du Beyrac aujourd’hui désaffectée, parcelle cadastrée YE 200 d’une superficie de 444 m², auprès de la SAFER et de l'agence SOLOGEC de Mende qui travaillent de concert. CHARGE Monsieur le Maire de régler toutes les modalités administratives et financières relatives à cette décision et de procéder à la vente de ce bâtiment.
34-2023 : Acquisition de la parcelle YE 79 au Beyrac
Membres qui ont pris part à la délibération : 10 Votes : pour : 10 – contre : 0 – abstention : 0
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l‘opportunité d’acquérir la parcelle cadastrée YE 79, située à proximité immédiate d’une parcelle communale. Cette parcelle permettrait de créer des places de stationnement ainsi que l’aménagement d’aire de repos à l’entrée du village du Beyrac. Il propose au Conseil Municipal d’acquérir cette parcelle d’une superficie totale de 260 m², pour un prix de 1 300 €, soit 5 € le m².
Références cadastrales Lieu-dit Nature Surface totale de la parcelle
Section N°
YE 79 Le Beyrac P 260 m²
Propriété de Mesdames Andrée CHAPTAL née BOIRAL et Gisèle CHAPTAL
Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DECIDE, par principe, de l’acquisition de cette parcelle au prix de 1 300 € soit 5 € le m². INDIQUE que les frais d’actes notariés ou administratifs seront à la charge de la commune.
DONNE TOUS POUVOIRS à Monsieur le Maire ainsi qu’à Monsieur le 1er Adjoint pour passer et signer les actes notariés ou administratifs à intervenir dans les conditions indiquées ci-dessus.
Questions diverses
→ Déviation du Gendric : Suite à une commission de sécurité, il a été demandé la création d’une échappatoire vers le Gendric pour le Vallon du Villaret. De ce fait, une déviation du hameau devient indispensable d’autant plus que cette dernière ne nécessite aucune acquisition foncière ; les terrains impactés appartenant à la commune. Une consultation a été lancée auprès d’entreprises de travaux publics.
→ Locations : Le logement du Couderc a été loué à Madame Stéphanie ANTONA début juillet qui rencontre un problème de fibre optique non déployée. Madame Claire PERNOT a quitté son logement mi-juillet. Le logement a été repeint, le ramonage effectué, il sera prochainement remis en location. → Concert : un concert aura lieu à l’église d’Allenc le lundi 14 août 2023 à 20h30 (trio de musique classique) suivi du verre de l’amitié.
Monsieur le Maire clos la séance à 22h00________________________________ FIN