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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 6 11 Reglement de fonctionnement de la creche
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 6 11 Reglement de fonctionnement de la creche)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Mode, textile et habillement, Formation,
Envoyé en préfecture le 23/06/2023
Reçu en préfecture le 23/06/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES| °°"
"PAYS DES VANS EN CEVENNES ID : 007-200039832-20230619-D 2023, 6 .11-DE
Canton : LES VANS
PAYS 5 VANS Préfecture de PRIVAS
EN CÉVENNES
délibération : L'an deux mille vingt trois, le lundi 19 juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
D_2023_6_11 convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Polyvalente - Saint André de Cruzières, sous la
présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Nombre de délégués en exercice
: 31 Date de convocation du : 13 Juin 2023
Titulaires : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame CHALVET Catherine, Madame
DESCHANELS Georgette, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François,
Votants : 30 Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur
GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur
NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur THIBON
HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur ALLAVENA
Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien,
Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane,
Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE
Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Présents : 29
Objet : Règlement de
fonctionnement de la crèche
Pouvoirs :
Madame ESCHALIER Cathy a donné pouvoir à Monsieur GADILHE Sébastien
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur BONNET Franck
Secrétaire de Séance : Madame Bérengère BASTIDE
Mme Christiane RAYNARD, Vice-présidente, explique que, à la demande de la CAF, le règlement de fonctionnement de la crèche les Poussins a été revu. Ce nouveau règlement est basé sur le modèle fourni par la CAF, dans lequel une partie des éléments est personnalisée en fonction de la structure. Ce document a été adapté au fonctionnement de la crèche Les Poussins, validé par la CAF et la PMI, il est aujourd'hui soumis à la validation du conseil communautaire. Il aborde de nombreux aspects du fonctionnement de la crèche : conditions d'admission, organisation du quotidien, équipe, participation financière, etc.
Document joint.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité des membres présents et représentés, - Approuve le règlement de fonctionnement de la crèche annexé, - Autorise sa communication aux familles et partenaires de la structure.
Pour : 30 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 19/06/2023, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le Envoyé en préfecture le 23/06/2023
Reçu en préfecture le 23/06/2023
Publié le
ID : 007-200039832-20230619-D_2023_6 11-DE