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Compte-Rendu - compte rendu Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Théoule-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, 1

COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 28 MARS 2019 Conseillers :

En exercice : 19

Présents : 11

Votants : 16

L’an deux mille dix-neuf, et 28 mars, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.

Monsieur Georges BOTELLA, Maire en exercice, a quitté la salle à l’occasion du vote des comptes administratifs, le conseil siégeant sous la présidence de Madame Emmanuelle CENNAMO, Première Adjointe.

Présents : MM. Georges BOTELLA, Maire, Emmanuelle CENNAMO, Jean-Luc RICHARD, Marie- Monette FIORINA, Marc SORAIS, Adjoints - Marie PIERSON, Thierry SAES, Mireille BONNEFONT, Françoise LAUR, Martine PHAL, Renée BLARDONE, Conseillers Municipaux.

Absents : Procurations à :

- Mr Steve BERDAH

- Mme Mathilde PETIT

- Mr Christian CHEVET

- Mr Jean-Denis SAISSE

- Mr Daniel MANSANTI

- Mr Thierry de QUAY

- Mr Michel GALVANI

- Mr Giuseppe BERSANI

- Mr Thierry SAES

- Mr Georges BOTELLA

- Mme Emmanuelle CENNAMO

- Mme Mireille BONNEFONT

- Mme Renée BLARDONE

Secrétaire de Séance : Renée BLARDONE /Date de la Convocation : 20 mars 2019

DELIBERATIONS N°

FINANCES

1 - Adoption du compte de gestion 2018 – budget principal ville 14 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

1 ABSTENTION

(Mme BLARDONE)

2 - Adoption du compte administratif 2018 – budget principal ville 13 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

1 ABSTENTION

(Mme BLARDONE)2

3 - Affectation du résultat de l’exercice 2018 – budget principal ville 14 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

1 ABSTENTION

(Mme BLARDONE)

4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale – année 2019 UNANIMITE

5 - Vote de la subvention de fonctionnement au budget du CCAS 15 VOIX POUR pour l’exercice 2019 1 ABSTENTION

(M. MANSANTI)

6 - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement - année 2019 budget principal Ville :

 Réhabilitation de l’école élémentaire 15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

 Rénovation du Yachting Club 15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

 Aménagement du sentier du littoral - promenade Pradayrol 9 VOIX POUR 6 VOIX CONTRE

(Mme CENNAMO, Mme FIORINA, Mme PIERSON, M. CHEVET, Mme PHAL, M. MANSANTI)

1 ABSTENTION

(Mme BLARDONE)

7 - Vote de nouvelles autorisations de programme/crédits de paiement - année 2019 budget principal ville :

 Réhabilitation centre ville 9 VOIX POUR

6 VOIX CONTRE

(Mme CENNAMO, Mme FIORINA, Mme PIERSON, M. CHEVET, Mme PHAL, M. MANSANTI)

1 ABSTENTION

(Mme BLARDONE)

 Réhabilitation du centre technique municipal 15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

8 - Adoption du budget primitif 2019 - budget principal ville :

 Section de fonctionnement - dépenses 15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

 Section de fonctionnement - recettes 15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)3

 Section d’investissement – dépenses

 Les différents chapitres (10, 16, 20, 204, dépenses d’équipements individualisées en opération, 020, 040, 041,001) ont été votés ligne par ligne avec pour chacun le résultat suivant : 15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

 Les chapitres 21 et 23 ont été votés individuellement avec le résultat suivant : 10 VOIX POUR 6 VOIX CONTRE

(Mme CENNAMO, Mme FIORINA, Mme PIERSON, M. CHEVET, Mme PHAL, M. MANSANTI)

 Section d’investissement – recettes

 Les chapitres (10, 1068, 13, 024, 021, 040, 041, 001) ont été votés

individuellement avec pour chacun le résultat suivant :

15 VOIX POUR

1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

 Pour le chapitre 16 les votes ont été les suivants : 10 VOIX POUR

6 VOIX CONTRE

(Mme CENNAMO, Mme FIORINA, Mme PIERSON, M. CHEVET, Mme PHAL, M. MANSANTI)

9 - Subventions aux associations 2019 (Mme FIORINA, Mme BLARDONE ne participent pas au vote) 13 VOIX POUR

1 ABSTENTION

(M. MANSANTI)

10 - Adoption du compte de gestion 2018 – budget annexe Port de Théoule 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

11 - Adoption du compte administratif 2018 – budget annexe Port de Théoule 14 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

12 - Affectation du résultat de l’exercice 2018 – budget annexe Port de Théoule 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

13 - Révision d’une autorisation de programme/crédits de paiement- année - budget 15 VOIX POUR annexe Port de Théoule 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

14 - Adoption du budget primitif 2019 – budget annexe Port de Théoule 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI) 4

15 - Adoption du compte de gestion 2018 – budget annexe Port Figueirette 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

16 - Adoption du compte administratif 2018 – budget annexe Port Figueirette 14 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

17 - Affectation du résultat de l’exercice 2018 – budget annexe Port Figueirette 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

18 - Adoption du budget primitif 2019 – budget annexe Port Figueirette 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

AFFAIRES GENERALES

19 - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de carburant entre la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins et les communes de Cannes, Mougins, Théoule-sur-Mer et le centre communal d'action sociale de Cannes (M. MANSANTI ne participe pas au vote)

UNANIMITE

20 - Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2018 et état du stock foncier détenu par l’EPF PACA

COMMUNICATION

AU CONSEIL MUNICIPAL

21 - Garantie d’emprunt UNANIMITE

22 - Actualisation des taxes d’occupation du domaine public 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

23 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association 15 VOIX POUR « Le chat libre azuréen » pour la stérilisation des chats errants dans les lieux 1 VOIX CONTRE publics de la commune (M. MANSANTI)

24 - Voie de désenclavement - Protocole transactionnel 15 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

25 - Convention d’assistance technique et de mise à disposition des locaux entre UNANIMITE la commune de Théoule-sur-Mer et le CCAS 5

AFFAIRES SCOLAIRES

26 - Adoption du projet éducatif local 2019-2020 15 VOIX POUR

1 ABSTENTION

(M. MANSANTI)

RESSOURCES HUMAINES

27 - Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux 15 VOIX POUR pour l’année 2019 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

28 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions UNANIMITE et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) au 1er mai 2019

29 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2019 13 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

2 ABSTENTIONS

(Mme FIORINA, Mme PHAL)

SERVICES TECHNIQUES

30 - Passation, exécution et règlement des marchés publics passés en procédure adaptée - Période de décembre 2018 à février 2019

COMMUNICATION

AU CONSEIL MUNICIPAL

SERVICE MARITIME

31 - Principe de délégation de service public des bains de mer et des activités annexes 15 VOIX POUR Lot N°5N « Plage naturelle de l’Aiguille » 1 VOIX CONTRE

(M. MANSANTI)

32 - Surveillance des baignades - Convention d’assistance avec les exploitants UNANIMITE d’un lot de plage, modification de la période de surveillance

et mise à jour des sous-traités par voie d’avenant avec chaque délégataire

33 - Surveillance des baignades - Convention 2019 avec la Société Nationale UNANIMITE de Sauvetage en Mer (SNSM)

QUESTIONS DIVERSES