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unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2026 DEL 104 Designation SMIAC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2026 DEL 104 Designation SMIAC)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
Délibération n°2026 DEL _ 104
|Désignation de représentants au Syndicat Mixte |
|Objet | Interdépartemental d'Aménagement du Chéran
|| | (SMIAC)
| Nomenclature | 5 7 Intercommunalité
| de Pacte
Le 11 mai 2026 à 19h00,
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de présents : 29
Nombre de votants : 41
Date de la convocation : 05 mai 2026
Le Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes Rumilly Terre de Savoie, dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire au
siège de l’EPCI, 3 place de la Manufacture à
Rumilly (74150), sous la Présidence de
M. Yohann TRANCHANT, Président.
Présents :
NONIN Claire, M. VAUJANY Francis, ROUIT Bruno, PETELAT-MIEGE Patricia, LOMBARD Roland, KENNEL
Laurence, CHASSAGNE Eric, MATHIEU Gérard, VIBERT Martine, LABORIER Edwige, BERNARD-GRANGER
Serge, BOICHET-PASSICOS Christine, CLEVY Yannick, CROËNNE Astrid, DEPLANTE Serge, BRUN Sophie,
NICOLLET Eric, HAMEK Kamel, DEMEZ Gérard, TAIX Olivier, PERISSOUD Jean-François, TRANCHANT
Yohann, BOUCHET Geneviève, M. BISTON Sylvain, MUGNIER Joël, MICHEL Jessica, CHAPPEL Brian,
VENDRASCO Isabelle, GIVEL Marie.
Absents/Excusés :
e MME GUERIN Catherine qui a donné pouvoir à M. CHASSAGNE Eric
e M. FAVRE Jean-pierre qui a donné pouvoir à MME VENDRASCO Isabelle
e M. DULAC Christian qui a donné pouvoirà M. DEPLANTE Serge
e M. TRUFFET Nicolas qui a donné pouvoirà M. NICOLLET Eric
e MME CHARVIER Florence qui a donné pouvoir à M. HAMEK Kamel
e M. VIOLLET Michaël qui a donné pouvoir à M. CLEVY Yannick
e MME GALMICHE Maude qui a donné pouvoir à MME LABORIER Edwige
e MME TERRIER Guylaine qui a donné pouvoir à MME CROËNNE Astrid
e M. MONTEIRO-BRAZ Miguel qui a donné pouvoir à M. MATHIEU Gérard
e MME PIGNARRE LOPES Sylviane qui a donné pouvoir à M. DEMEZ Gérard
e MME FAVRE Nicole qui a donné pouvoirà M. TAIX Olivier
M. DERRIEN Patrice qui a donné pouvoirà M. CHAPPEL Brian
Monsieur Jean-François PERISSOUD a été élu secrétaire de séance.
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2026_DEL_104
de la séance du conseil communautaire du 11 mai 2026 - Page 1/2 Rapporteur : M. Yohann TRANCHANT, Président
Sur le bassin versant du Chéran, le SMIAC a pour objet de concourir à la gestion équilibrée et durable
de la ressource en eau, la préservation, la restauration et la gestion des milieux aquatiques.
Le syndicat regroupe 42 communes localisées sur le bassin versant (BV) du Chéran issues de l’amont
vers l’aval de:
+ La communauté d'agglomération GRAND CHAMBÉRY
e La communauté d'agglomération GRAND ANNECY
e La communauté de communes RUMILLY TERRE de SAVOIE
e La communauté d'agglomération GRAND LAC
Conformément aux statuts du SMIAC, la communauté de communes est représentée par 6 délégués
titulaires et 6 délégués suppléants au comité syndical. Il est fait appel à candidatures successivement
pour chacun de ces postes.
Conformément à l’article L.2121-21 du CGCT, il est précisé que si une seule candidature a été déposée
pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs,
ceci est constaté par le Président et les nominations prennent effet immédiatement.
Considérant les candidatures uniques pour chacun des postes proposés, cela est constaté par le
Président. Les nominations prennent effet immédiatement et il en est donné lecture par le Président.
Le conseil communautaire, DESIGNE successivement les 6 délégués titulaires et les 6 délégués
suppléants au comité syndical du SMIAC ci-dessous :
6 titulaires 6 suppléants
Serge DEPLANTE (Rumilly)
Brian CHAPPEL (Vallières-sur-Fier)
Gérard MATHIEU (Massingy)
Stéphane BOUCHET (Bloye)
Catherine GUERIN (Marcellaz-Albanais)
Xavier DECRAND (Boussy)
Claire NONIN (Bloye)
Yannick CLEVY (Rumilly)
Michel BOUCHET (Marigny-Saint-Marcel)
Geneviève BOUCHET (Sales)
Francis VAUJANY (Boussy)
Caroline DUHAMEL (Massingy) nu
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À
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Le secrétaire delséance,
Délibération transnfse en Préfecture le 3 MA] 2076
Délibération publiée le: 1 3 MAI 2026
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2026_DEL_104
de la séance du conseil communautaire du 11 mai 2026 - Page 2/2