Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+23 04
Document publié le Jeudi 23 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+23 04)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Inégalités sociales,
Publication le 27 avril 2026 Page 1 / 2
L’an deux mille vingt-six, le vingt-trois avril à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes de Montsauche-Les Settons.
M. Robert SAUTEREL, doyen d’âge, puis M. Sylvain MATHIEU
49 conseillers dont 1 suppléant
- Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Juliette NOIROT, Brigitte GAUDRY, Sarah LANRI, Aurélie MATTAZZOLIO, Fadimé YALCINKAYA, Chantal-Marie MALUS, Fabienne PETITRENAUD, Nacera VERSPIEREN, Andrée LUTREAU, Danièle PERROT, Florence BERLO
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Pierre ZOUAOUI, Robert SAUTEREL, Emmanuel MONNIER, Riad HATIK, Pascal ROUSSEL, Sylvain MATHIEU, Gérard VANNIER, Michel BOUTANQUOI, Eric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Régis PERROT, Roman CHARLES, Patrick LOISY, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, Vincent CHALLET, Francis RATEAU, Christian PAUL, Fabien BAZIN, Jean-Luc BIERRY, Philippe DAUVERGNE, Eric GALLOIS, Cédric PIAUX, Pascal RATEAU, Christian LETEURTRE, Dominique MATHELIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Christophe NORMIER, Sébastien DAVIOT, Arnaud NAUDIN, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Jean-Luc VIEREN, Grégoire BAZOT
1 élu représenté
M. Marc PERRIN à Mme Brigitte GAUDRY
Christine PIN Publication le 27 avril 2026 Page 2 / 2
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet 001-2-2026 Election du Président.
002-2-2026 Détermination du nombre de Vice-présidents et d’autres membres du bureau 003-2-2026 Election des Vice-présidents.
004-2-2026 Election des autres membres du bureau.
005-2-2026 Détermination des indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et des conseillers membres du bureau.
006-2-2026 Création de la commission d’appel d’offres et désignation de ses membres. 007-2-2026 Création de la commission de délégation de service public et désignation de ses membres.
008-2-2026 Renouvellement des représentants des élus au sein du comité social territorial. 009-2-2026 Renouvellement des représentants des élus au sein du conseil d’exploitation de l’office de tourisme Morvan Sommets et Grands Lacs.
010-2-2026 Election des représentants auprès des organismes extérieurs. 011-2-2026 Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau. 012-2-2026 Délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président. 013-2-2026 Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2026.